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  • GCItem du Guide CCUAPertinence des services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7014D/1
    Après un temps jugé raisonnable, tous les services assurés doivent être évalués en fonction de leur qualité, du respect du calendrier d'exécution et des normes du client. Le personnel de l'Entrepreneur doit être en mesure d'exécuter les tâches assignées ...

  • GCItem du Guide CCUACompétences professionnelles

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7015D/1
    Le personnel affecté à l'exécution du contrat doit être capable d'effectuer le travail. L'Entrepreneur doit prévoir du personnel de relève afin de remplacer dans les cinq (5) jours ouvrables tout employé incapable de se rendre au travail en raison d'une ...

  • GCItem du Guide CCUAPersonnel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7016D/1
    Le personnel affecté au Contrat doit être capable d'exécuter le travail de façon compétente. Le personnel de remplacement doit aussi posséder des compétences et une expérience similaires. Le personnel de remplacement est payé par l'Entrepreneur. L ...

  • GCItem du Guide CCUASoumission/proposition

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7019T/1
    OBJET: DEMANDE Nâ_____. Les articles suivants vous sont expédiés à partir de_____. Veuillez présenter votre soumission ou proposition le plus tôt possible après avoir déterminé l'étendue des réparations requises, en donnant les prix fermes pour les travaux ...

  • GCItem du Guide CCUAEMR- employé(s)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7028D/1
    Nul employé du ministère de l'Énergie, des Mines et des Ressources ne doit être engagé ni utilisé de quelque façon que ce soit par un entrepreneur pour l'exécution ou l'inspection des travaux sur le terrain, l'établissement des registres et rapports ou l ...

  • GCItem du Guide CCUAOption d'achat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A8000T/1
    La Couronne peut exercer l'option d'achat en tout temps avant la date d'échéance de tout contrat subséquent; en fonction de la remise sur la location inscrite dans la présente. OU le prix d'achat ayant cours à ce moment, OU une valeur équitable du marché, ...

  • GCItem du Guide CCUAFormation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A8001D/1
    Le Fournisseur doit fournir gratuitement la formation de l'opérateur principal et des opérateurs, au fur et à mesure des besoins, durant toute la période du Contrat de location. ...

  • GCItem du Guide CCUATerminologie technique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A8002D/1
    Toute la terminologie technique ainsi que les instructions touchant le fonctionnement et la sécurité devront être fournies en français et en anglais. ...

  • GCItem du Guide CCUACopies inutilisables

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A8003D/1
    Un crédit complet de cent pourcent (100 p. 100) doit être accordé pour les copies inutilisables par suite du mauvais fonctionnement de la machine ou de la piètre qualité des fournitures. ...

  • GCItem du Guide CCUAFactures, instructions relatives aux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A8004D/1
    Le client acceptera une facture comprenant les renseignements suivants:- modèle et numéro de série de l'equipement- emplacement- date d'installation- date des relevés du compteur- relevé actuel du compteur (nombre total de copies uniquement)- nombre total ...

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