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  • GCItem du Guide CCUAServices

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9076/2
    9076 00 (01/12/92) Services Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Nature du contrat 03 Pouvoirs du Ministre 04 Cession et sous-traitance 05 Exécution des travaux 06 Délais de rigueur 07 Biens de la Couronne 08 Conditions précédant le ...

  • GCItem du Guide CCUARecherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9224/2
    9224 00 (01/12/92) Recherche et développement Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Convention 05 Remplacement du personnel 06 Accès à l'ouvrage 07 Inspection 08 ...

  • GCItem du Guide CCUAConstruction- prix fixé et prix unitaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1034/9
    1034 00 (2005-12-16) Construction- prix fixé et prix unitaires Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Successeurs et ayants droit 03 Cession du contrat 04 Adjudications par l'entrepreneur à des sous-traitants 05 La ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1-3-Int/1
    Les conditions générales décrivent les droits et les obligations du gouvernement et des entrepreneurs dans différents types de situations contractuelles. Ces conditions, auxquelles sont ajoutées certaines clauses et certains éléments supplémentaires ...

  • GCItem du Guide CCUAAchats aux États-Unis

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1011A/5
    1011A 00 (01/12/00) Achats aux États-Unis Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Rapports sur l'état des travaux 03 Modification de modèles, dessins et devis 04 Inspection 05 Emballage d'expédition 06 Factures, documents d ...

  • GCItem du Guide CCUAApprovisionnements- Prix ferme

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1026-S100A/1
    1026-S100A 01 (06/91) Interprétation (1) Sauf incompatibilité avec le contexte, a) l'expression « convention » signifie la convention ou le contrat dont, dans chaque cas déterminé, les présentes conditions générales font partie; b) l'expression « contrat ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées- Offres à commandes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-6/17
    Partie A. Instructions (applicables aux demandes d'offres à commandes) 1. Méthode d'approvisionnement Parmi les méthodes d'approvisionnement utilisées par Travaux publics et des Services gouvernementaux Canada (TPSGC) pour répondre aux besoins des ...

  • GCItem du Guide CCUAServices professionnels et de recherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-5/17
    A. INSTRUCTIONS (APPLICABLES AUX DEMANDES DE SOUMISSIONS) 1. Présentation des propositions (1) La présente constitue une demande (nommée dans les présentes « demande de soumissions ») concernant la mise au point et la présentation, au ministre des Travaux ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Réception d'une demande

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/9/20/1
    Les agents de négociation des contrats devraient consulter l'article  9.15 Vente de matériel militaire des États-Unis à l'étranger ou l'information sur le processus de demande dans le cadre du programme FMS des É.-U. Le bureau COLOG du Secteur des projets ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsÉvaluation d'une mesures corrective du rendement d'un fournisseur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/8/180/15/5
    Des mesures correctives officielles sont mises en place lorsqu'il est évident que la poursuite d'un contrat avec un fournisseur peut engendrer un risque plus élevé que le risque acceptable pour le Canada. Cela se produira lorsqu'il y a un cas majeur de ...

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