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  • GCItem du Guide CCUAModification par rapport au modèle

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B5000C/2
    Le présent contrat sera sujet à la norme de la Défense nationale D-02-006-008/SG-001, «Procédure de modification/écart par rapport au modèle et demande d'exemption». Le responsable de la conception du MDN est autorisé à approuver, au nom du Canada, des ...

  • GCItem du Guide CCUAModifications techniques

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B5006D/2
    1. En cas de modifications techniques ou de travaux additionnels, les coûts en seront négociés en vertu de la procédure de modification technique. Même s'il n'y a aucun changement dans les coûts, il faudra remplir la formule de modification technique pour ...

  • GCItem du Guide CCUAContrôle des stocks d'approvisionnement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6000C/2
    Avant d'acheter une pièce de rechange quelconque jugée nécessaire pour l'exécution du présent contrat, une liste de ces pièces de rechange sera soumise à l'autorité contractante. Cette dernière fera parvenir la liste de pièces de rechange au responsable ...

  • GCItem du Guide CCUACylindres du gouvernement, entretien des

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6002D/2
    1. OPÉRATION 1: Épreuve hydrostatique incluant lavage, séchage et vérification de la soupape. $_____ par cylindre. 2. OPÉRATION 2: Lavage, séchage et vérification de la soupape seulement. $_____ par cylindre. 3. OPÉRATION 3: Peinture et marquage. $_____ ...

  • GCItem du Guide CCUAComposants des travaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6003D/1
    Tous les composants relatifs aux tâches, qu'il soient achetés par l'Entrepreneur ou fournis à celui-ci, dovront être considérés comme appartenant à la Couronne et être envoyés port payé, dès l'achèvement de la tâche et de 12 échantillons:_____. ...

  • GCItem du Guide CCUADommage aux ou perte des biens de la Couronne

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6004D/5
    L'entrepreneur remboursera au Canada tous frais ou dépenses pour dommages aux biens de la Couronne ou perte de ceux-ci résultant du contrat ou de son exécution ou, sujet à un préavis raisonnable, réparera promptement ces dommages ou remplacera les biens ...

  • GCItem du Guide CCUAEtablissements approuvés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B2002D/2
    Les produits énumérés dans les présentes doivent être fournis par les établissements approuvés par le Groupe consultatif sur les installations de boulangerie, Direction des produits de consommation et de la gestion des transports, ministère des Travaux ...

  • GCItem du Guide CCUAAéroglisseur- cert. de navigabilité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B2006D/1
    Les moteurs, composants et accessoires ne devront pas tous être certifiés conformément aux exigences de navigabilité du ministère des Transports. ...

  • GCItem du Guide CCUADessins et spécifications

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4000T/1
    Le jour même ou vous recevrez les dessins et spécifications, vous devrez faire parvenir un accusé de réception à l'adresse indiquée ci-dessous. Les dessins et spécifications doivent être de retour à la date de clôture des soumissions. Adresse: Si la clause ...

  • GCItem du Guide CCUAApprobation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4004C/2
    1. L'approbation pour le premier ensemble complet de série ou de l'une quelconque de ses parties doit être obtenue du responsable du design. L'approbation d'une partie quelconque d'un ensemble ne doit pas dispenser le responsable du design de devoir donner ...

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