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  • GCItem du Guide CCUAPrix- établissement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0407D/1
    1. On vous paiera un prix de base de_____ $ par mètre carré de route, entrée, trottoir et stationnement, etc., pour l'enlèvement de la neige, pour un total de_____ mètres carrés équivalent à la totalité de la surface représentée sur le graphique. Ce prix ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix- établissement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0408D/1
    1. L'entrepreneur recevra des avances d'un montant égal à_____ $. Le paiement se fera en cinq versements égaux de_____ $ chacun, de la fin de décembre à avril inclusivement. Si l'entrepreneur ne remplit pas ses engagements (tel que spécifié sous le titre « ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix- établissement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0409D/1
    TARIF DES VÉHICULES KILOMETRE COMPRIS QUOT. HEBD. MENS. JOUR SEMAINE MOIS 1. 2. 3. MARQUE ET MODELE TAUX PAR KM DU VÉHICULE 1. 2. 3. ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix- établissement- marchandises

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0413D/2
    Fourniture des marchandises indiquées ci-dessus, PRIX FERME:_____$; Frais de transport de marchandises, PRIX FERME:_____$; PRIX FERME TOTAL:_____$; Taxe sur les produits et services en sus ou la taxe de vente harmonisée en sus s'il y a lieu. ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix contractuel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0416D/3
    1. En contrepartie de l'exécution par l'entrepreneur de ses obligations conformément au présent contrat, le Canada lui paiera ce qui suit: a) pour les travaux stipulés dans_____, un PRIX FERME total de_____ $; b) plus la taxe sur les produits et services ...

  • GCItem du Guide CCUANettoyage à sec/ignifugation de rideaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0418D/1
    Tous les prix comprennent l'enlèvement et la réinstallation de rideaux. 1. Nettoyage à sec de rideaux doublés: prix:_____$ le pied carré quantité prévue:_____ pieds carrés 2. Nettoyage à sec de rideaux non doublés: prix:_____$ le pied carré quantité prévue ...

  • GCItem du Guide CCUAFiches de renseignements concernant l'établissement des prix

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0430T/1
    En plus de remplir dûment sa soumission, le soumissionnaire doit y joindre une (1) copie des fiches de renseignements concernant l'établissement des prix. Un prix unitaire, qui correspond au coût total de la main d'oeuvre, des frais généraux, du matériel ...

  • GCItem du Guide CCUACalcul du prix de l'évaluation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0435T/1
    1. Pour les besoins de l'évaluation, le prix sera calculé de la façon suivante: a) Le prix des travaux prévus dans la demande:_______ $ (inscrire le prix indiqué dans la proposition) b) Coûts de main-d'oeuvre imprévus:_______ heures-personnes, à_______ $ ...

  • GCItem du Guide CCUARécupération de l'information

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9003D/1
    Le Fournisseur doit pouvoir récupérer l'information se trouvant sur les supports fournis lorsque ces derniers sont défectueux. Les données doivent être transmises sur d'autres support adéquats, lorsque la récupération en est possible, et renvoyées au ...

  • GCItem du Guide CCUACollecte de données

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9009D/2
    Pour permettre au ministère de la Défense nationale (MDN) d'établir des données relatives à la disponibilité et à l'emplacement des pièces de rechange requises pour le radoub des navires auxiliaires, l'entrepreneur devra fournir au représentant de l ...

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