Recherche

Attention! AchatsCanada est la nouvelle source officielle des avis d’appel d’offres et d’adjudication pour le gouvernement du Canada. Cela signifie que vous pouvez maintenant rechercher et soumissionner sur les appels d'offres affichés sur AchatsCanada.

Fournisseurs inscrivez-vous aujourd’hui!

Inscrivez-vous maintenant pour vous assurer de faire la transition vers le nouveau service d'approvisionnement du gouvernement du Canada. Découvrez comment commencer.

Nouveau! La lettre des contrats octroyés a été redirigée à un nouvel emplacement sur le site web d’AchatsCanada.

Filtrez vos résultats

Données sur l'approvisionnement

Biens et services

United Nations Standard Products and Services Code

Emplacement

Ministère

Nom normalisé du fournisseur

Politique et soutien

Résultats de la recherche

Recevez des avis pour ce résultat de recherche :   Avis par courriel    flux RSS    flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires

Affichage des items 9241 à 9250 de 9601 pour SH.

En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.

  • GCItem du Guide CCUAApprovisionnements- prix ferme

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1026A/14
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Cession de contrats et sous-traités 04 Exécution de l'ouvrage 05 Devis, dessins, etc. 06 Inspection 07 Acceptation et titre de propriété 08 Garantie 09 ...

  • GCItem du Guide CCUAConduite des camions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0019D/2
    Compte tenu des problèmes que l'on pourra éprouver si l'on conduit des camions dont la hauteur excède 3,66 m x 15,24 cm (12 pi x 6 po) à l'étage inférieur de l'Imprimerie, à Gatineau (Québec), il est obligatoire que les livraisons se fassent dans des ...

  • GCItem du Guide CCUACamions avec compteurs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0022D/1
    1. Les camions de livraison doivent être équipés de compteurs qui peuvent émettre des bordereaux imprimés. 2. L'Entrepreneur doit fournir un bordereau imprimé de compteur pour chaque livraison de produits pétroliers. 3. Ces compteurs doivent indiquer les ...

  • GCItem du Guide CCUANavire- livraison

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0023D/1
    Le navire sera livré aux installations de l'Entrepreneur, le_____; à l'achèvement des travaux, la Couronne pourra en prendre livraison, aux installations de l'Entrepreneur, le ou avant le_____. ...

  • GCItem du Guide CCUACertification des factures

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C9001C/1
    Le prix et les quantités figurant dans les factures énumérées ci-dessous ont été vérifiés et le Ministre certifie qu'ils sont exacts et conformes aux conditions du Contrat. No DE LA FACTURE DATE MONTANT 1. 2. 3. La clause suivante est utilisée dans les ...

  • GCItem du Guide CCUACoûts et taux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C9006T/1
    1. Les soumissionnaires doivent indiquer tous les coûts et taux relatifs au présent besoin. Les coûts et taux omis dans la soumission ne seront pas pris en considération. 2. L'Office national des transports exige que les soumissionnaires proposent des prix ...

  • GCItem du Guide CCUALivraison

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0011T/1
    Dans le cas des articles stockés, les livraison doivent être effectuées dans les_____ jours à compter de la réception de la demande. Le destinataire doit être avisé 72 heures à l'avance de tout retard et avant d'initier une commande en souffrance. ...

  • GCItem du Guide CCUALivraison

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0012T/1
    Bien que la livraison soit requise au plus tard le_____, notre meilleur délai est_____ jours à compter de la date de la commande, compte tenu du fait que le délai de livraison est l'un des facteurs importants de l'évaluation des soumissions et des ...

  • GCItem du Guide CCUAMéthode de commande

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0016D/1
    Le destinataire peut commander sur une Demande de livraison, formule DSS-MAS 10047, des lots minimums par mois par centre d'approvisionnement pendant la période allant du_____ au_____. ...

  • GCItem du Guide CCUAMéthode de commande

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0017D/1
    Un organisme de contrôle (i.e. l'administration centrale, la direction des succursales) pourra demander à chaque mois la livraison pour tous les endroits en utilisant une formule DSS-MAS 10047, Demande de livraison. ...

Pages des résultats pour Recherche

Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.

Date de modification :
Rétroaction sur ce site Web