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  • GCItem du Guide CCUAInspection/estampillage, produits carnés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5310D/1
    INSPECTION ET ESTAMPILLAGE DES PRODUITS DE VIANDE DESTINÉS AU MINISTERE DE LA DÉFENSE NATIONALE: 1. Avant d'être expédiés, tous les produits carnés destinés au ministère de la Défense nationale (MDN) doivent être inspectés et certifiés conformes à toutes ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection- MTPSG

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5314D/3
    L'inspection sera effectuée par le Secteur des systèmes aérospatiaux, maritimes et électroniques du ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux. ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5320D/2
    Le travail doit être exécuté à la satisfaction et sous réserve de l'acceptation du consignataire ou son représentant autorisé. Cependant, il est de la responsabilité du consignataire de procéder à l'inspection des services de gardiens de sécurité qui lui ...

  • GCItem du Guide CCUAMarquage- instruments à cadran

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D2009D/1
    Les indications mineures des instruments à cadran doivent être rendues fluorescentes au moyen du produit homologué MIL-L-25142, et les aiguilles et indications principales doivent être rendues luminescentes au moyen d'un produit conforme aux prescriptions ...

  • GCItem du Guide CCUAMarques d'identification

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D2011D/2
    Les marques d'identification des biens militaires canadiens doivent être conformes à la norme des Forces Canadiennes D-02-002-001/SG-001. ...

  • GCItem du Guide CCUACâbles-chaînes et équipement connexe

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D2012D/1
    L'entrepreneur doit estampiller clairement chacun des éléments des câbles-chaînes en y apposant un numéro distinct de certificat d'essai de la société de classification et doit, au moment de l'expédition, adresser par la poste au destinataire l'original et ...

  • GCItem du Guide CCUAEmballage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3000D/2
    L'emballage doit être conforme à la norme 43-GP-103P, Emballage du papier d'impression et de bureau, de l'Office des normes générales du Canada. ...

  • GCItem du Guide CCUAProduits dangereux, transport des

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3002C/1
    Les articles devront être emballés de manière à ce que s'appliquent les taux ou frais de transport les moins élevés par le mode de transport autorisé par le Ministre, conformément aux lois, arrêtés et règlements applicables. Les articles devront être ...

  • GCItem du Guide CCUALivraison, norme de

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3005D/2
    1. Les méthodes de livraison devront être conformes à la Norme nationale du Canada CAN/CGA-B149.2-M95 de l'Association canadienne du gaz, mises à jour. 2. CAMIONS AVEC APPAREILS DE MESURE: a) Les camions de livraison devront être équipés d'appareils de ...

  • GCItem du Guide CCUAEndroit de fabrication ou d'expédition

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D4002D/1
    Préciser l'endroit de fabrication ou d'expédition des biens ou celui où la prestation de services doit avoir lieu: Lieu:_____ Code postal:_____. ...

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