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  • GCItem du Guide CCUAExpédition- bordereaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D6002C/1
    Au moment de l'expédition des biens, envoyer des copies du bordereau d'expédition approprié au ministère des Approvisionnements et Services, Direction générale des systèmes aérospatiaux, maritimes et électroniques, et au ministère de la Défense nationale, ...

  • GCItem du Guide CCUAAQAP-150 Développement de logiciels (CAQ F)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5535D/4
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences suivantes: AQAP-150-- Exigences de l'OTAN en matière d'assurance de la qualité pour le développement de logiciels, publiée par l'OTAN, édition en ...

  • GCItem du Guide CCUAAOQ-source-cont./insp.-carburants((CAQ E)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5536D/2
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences de la publication D-QA-001-015 /SF-001, Spécification pour les exigences relatives au contrôle de la qualité et à l'inspection à l'intention des ...

  • GCItem du Guide CCUAAOQ- source- cont./insp.- huiles(CAQ P)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5537D/2
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences de la publication D-QA-001-015/SF-002, Spécification des exigences relatives au contrôle de la qualité et à l'inspection à l'intention des ...

  • GCItem du Guide CCUASystèmes de la qualité/inspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5538D/3
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences du système de la qualité indiquées dans le contrat lesquelles correspondent aux codes de l'assurance de la qualité énumérés sur les feuilles de ...

  • GCItem du Guide CCUAAQAP-120 Production (CAQ W)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5539D/2
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences suivantes: AQAP-120, Exigences de l'OTAN en matière d'assurance de la qualité pour la production, publiée par l'OTAN, édition en vigueur à la date ...

  • GCItem du Guide CCUASystème AQ de l'entrepreneur (CAQ C)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5543T/1
    Les soumissionnaires sont encouragés à mettre en place un système d'assurance de la qualité convenant à la portée des travaux à exécuter, fondé sur le modèle approprié de la série de normes ISO 9000. L'entrepreneur doit mettre en place un système d ...

  • GCItem du Guide CCUAExigence relative à la cert. ISO 9000

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5545D/1
    L'objet de la clause précédente n'est pas d'exiger que l'entrepreneur obtienne la certification de la norme visée, mais bien que le système de qualité des entrepreneurs tienne compte de chacun des éléments du modèle. Cette clause peut être utilisée de ...

  • GCItem du Guide CCUAAssurance officielle de la qualité- réparation des navires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5650D/2
    Les travaux décrits dans le présent document doivent être contrôlés et inspectés conformément aux exigences des conditions générales 1026A et des conditions générales supplémentaires 1029. Utiliser la clause suivante quand il s'agit d'une demande de ...

  • GCItem du Guide CCUAAOQ- installations

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5700D/1
    Tous les travaux d'installation sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité AOQ. Le responsable de l'assurance de la qualité pour tous les travaux exécutés en vertu du présent contrat est le directeur général de l'Assurance de la qualité, ...

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