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  • GCItem du Guide CCUAImprimerie- besoins

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D9001C/1
    Cochez les mentions suivantes, selon le cas: () EPREUVES: Les épreuves devront être approuvées, avant leur impression, par: () le destinataire () () LIVRAISON: () a. Le calendrier de livraison sera le suivant:_____ jours ouvrables à partir de la réception ...

  • GCItem du Guide CCUAGarantie financière

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/E/E0006D/2
    L'Entrepreneur doit fournir la garantie financière conformément à l'annexe "__"; cette dernière est jointe au contrat et en fait partie intégrante. Une liste des compagnies garantissant les obligations sera acceptée par le gouvernement du Canada et les ...

  • GCItem du Guide CCUASécurité industrielle- Remarques générales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/F/F0000D/1
    Les clauses de la présente sous-section doivent être considérées comme des guides, car chaque besoin contractuel peut nécessiter des modifications mineures à la clause qui convient le mieux à chaque cas. Si la formulation d'une clause est modifiée de ...

  • GCItem du Guide CCUADépôts de garantie/cautionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/E/E0001T/7
    1. Ci-joint à la soumission est la garantie exigée comprenant: a) un dépôt de garantie (obligation de garantie par le gouvernement, lettre de change, lettre de crédit de soutien irrévocable) de_____$, représentant au moins_____ p. 100 du prix de la ...

  • GCItem du Guide CCUAEssais de conformité- electromagnétique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5710D/1
    L'entrepreneur et ses sous-traitants doivent s'assurer que toutes les installations d'essai utilisées pour les essais de conformité afin de déterminer la compatibilité électromagnétique (CEM) sont reconnues par le MDN comme ayant les capacités spécifiques ...

  • GCItem du Guide CCUARapports d'essai- fixations de cat. 8

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5720D/1
    Pour toutes les fixations de catégorie 8 fournies en vertu du présent contrat, l'entrepreneur doit présenter un rapport d'essai chimique valide au représentant de l'assurance de la qualité (RAQ) avant l'expédition. Si le rapport d'essai ne peut être obtenu ...

  • GCItem du Guide CCUARapp. d'essai, art. non essent. à la séc.

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5726D/2
    Si les fixations filetées de catégorie 3 sont fournies en vertu du contrat, l'entrepreneur doit fournir au représentant de l'assurance de la qualité (RAQ) un rapport d'inspection ou d'essai valide sur les résultats obtenus pour les paramètres suivants: a. ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection et acceptation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5800D/1
    L'entrepreneur devra se conformer aux exigences de_____. Toute question ayant trait à l'exécution des travaux sur place devra être portée à l'attention du_____, qui devra certifié que les travaux ont été exécutés de façon satisfaisante et acceptés en ...

  • GCItem du Guide CCUABureau d'inspection du MTPSG

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5901D/2
    Les inspecteurs relèveront de l'inspecteur principal du bureau d'inspection du ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux (MTPSG):_____. Bureau d'inspection du MTPSG:_____. Le lieu de travail sera situé au même endroit que le bureau d ...

  • GCItem du Guide CCUAQualifications professionnelles

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5903T/1
    1. Les qualifications des inspecteurs maritimes devront être attestées par la Direction de l'inspection et des services techniques du Secteur des systèmes aérospatiaux, maritimes et électroniques du ministère des Travaux publics et des Services ...

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