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  • GCItem du Guide CCUAProduits dangereux, transport des

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3002C/1
    Les articles devront être emballés de manière à ce que s'appliquent les taux ou frais de transport les moins élevés par le mode de transport autorisé par le Ministre, conformément aux lois, arrêtés et règlements applicables. Les articles devront être ...

  • GCItem du Guide CCUALivraison, norme de

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3005D/2
    1. Les méthodes de livraison devront être conformes à la Norme nationale du Canada CAN/CGA-B149.2-M95 de l'Association canadienne du gaz, mises à jour. 2. CAMIONS AVEC APPAREILS DE MESURE: a) Les camions de livraison devront être équipés d'appareils de ...

  • GCItem du Guide CCUAEndroit de fabrication ou d'expédition

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D4002D/1
    Préciser l'endroit de fabrication ou d'expédition des biens ou celui où la prestation de services doit avoir lieu: Lieu:_____ Code postal:_____. ...

  • GCItem du Guide CCUAApprovisionnements- prix ferme

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1026A/14
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Cession de contrats et sous-traités 04 Exécution de l'ouvrage 05 Devis, dessins, etc. 06 Inspection 07 Acceptation et titre de propriété 08 Garantie 09 ...

  • GCItem du Guide CCUAConduite des camions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0019D/2
    Compte tenu des problèmes que l'on pourra éprouver si l'on conduit des camions dont la hauteur excède 3,66 m x 15,24 cm (12 pi x 6 po) à l'étage inférieur de l'Imprimerie, à Gatineau (Québec), il est obligatoire que les livraisons se fassent dans des ...

  • GCItem du Guide CCUACamions avec compteurs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0022D/1
    1. Les camions de livraison doivent être équipés de compteurs qui peuvent émettre des bordereaux imprimés. 2. L'Entrepreneur doit fournir un bordereau imprimé de compteur pour chaque livraison de produits pétroliers. 3. Ces compteurs doivent indiquer les ...

  • GCItem du Guide CCUANavire- livraison

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0023D/1
    Le navire sera livré aux installations de l'Entrepreneur, le_____; à l'achèvement des travaux, la Couronne pourra en prendre livraison, aux installations de l'Entrepreneur, le ou avant le_____. ...

  • GCItem du Guide CCUACertification des factures

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C9001C/1
    Le prix et les quantités figurant dans les factures énumérées ci-dessous ont été vérifiés et le Ministre certifie qu'ils sont exacts et conformes aux conditions du Contrat. No DE LA FACTURE DATE MONTANT 1. 2. 3. La clause suivante est utilisée dans les ...

  • GCItem du Guide CCUACoûts et taux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C9006T/1
    1. Les soumissionnaires doivent indiquer tous les coûts et taux relatifs au présent besoin. Les coûts et taux omis dans la soumission ne seront pas pris en considération. 2. L'Office national des transports exige que les soumissionnaires proposent des prix ...

  • GCItem du Guide CCUALivraison

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0011T/1
    Dans le cas des articles stockés, les livraison doivent être effectuées dans les_____ jours à compter de la réception de la demande. Le destinataire doit être avisé 72 heures à l'avance de tout retard et avant d'initier une commande en souffrance. ...

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