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  • GCItem du Guide CCUAInspection et acceptation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5800D/1
    L'entrepreneur devra se conformer aux exigences de_____. Toute question ayant trait à l'exécution des travaux sur place devra être portée à l'attention du_____, qui devra certifié que les travaux ont été exécutés de façon satisfaisante et acceptés en ...

  • GCItem du Guide CCUABureau d'inspection du MTPSG

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5901D/2
    Les inspecteurs relèveront de l'inspecteur principal du bureau d'inspection du ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux (MTPSG):_____. Bureau d'inspection du MTPSG:_____. Le lieu de travail sera situé au même endroit que le bureau d ...

  • GCItem du Guide CCUAQualifications professionnelles

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5903T/1
    1. Les qualifications des inspecteurs maritimes devront être attestées par la Direction de l'inspection et des services techniques du Secteur des systèmes aérospatiaux, maritimes et électroniques du ministère des Travaux publics et des Services ...

  • GCItem du Guide CCUAExpédition- bordereaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D6002C/1
    Au moment de l'expédition des biens, envoyer des copies du bordereau d'expédition approprié au ministère des Approvisionnements et Services, Direction générale des systèmes aérospatiaux, maritimes et électroniques, et au ministère de la Défense nationale, ...

  • GCItem du Guide CCUAAQAP-150 Développement de logiciels (CAQ F)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5535D/4
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences suivantes: AQAP-150-- Exigences de l'OTAN en matière d'assurance de la qualité pour le développement de logiciels, publiée par l'OTAN, édition en ...

  • GCItem du Guide CCUAAOQ-source-cont./insp.-carburants((CAQ E)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5536D/2
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences de la publication D-QA-001-015 /SF-001, Spécification pour les exigences relatives au contrôle de la qualité et à l'inspection à l'intention des ...

  • GCItem du Guide CCUAAOQ- source- cont./insp.- huiles(CAQ P)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5537D/2
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences de la publication D-QA-001-015/SF-002, Spécification des exigences relatives au contrôle de la qualité et à l'inspection à l'intention des ...

  • GCItem du Guide CCUASystèmes de la qualité/inspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5538D/3
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences du système de la qualité indiquées dans le contrat lesquelles correspondent aux codes de l'assurance de la qualité énumérés sur les feuilles de ...

  • GCItem du Guide CCUAAQAP-120 Production (CAQ W)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5539D/2
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences suivantes: AQAP-120, Exigences de l'OTAN en matière d'assurance de la qualité pour la production, publiée par l'OTAN, édition en vigueur à la date ...

  • GCItem du Guide CCUASystème AQ de l'entrepreneur (CAQ C)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5543T/1
    Les soumissionnaires sont encouragés à mettre en place un système d'assurance de la qualité convenant à la portée des travaux à exécuter, fondé sur le modèle approprié de la série de normes ISO 9000. L'entrepreneur doit mettre en place un système d ...

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