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  • GCItem du Guide CCUAExécution des travaux- conditions générales supplémentaires 1036

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K0030D/2
    Les conditions générales supplémentaires 1036, Recherche et développement, sont modifiées en remplaçant l'article 02 au complet par le texte suivant: « 02 Exécution des travaux L'entrepreneur doit a) exécuter les travaux de manière à satisfaire le ...

  • GCItem du Guide CCUARévision de DSS-MAS 1053

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K0031D/1
    Les Conditions générales DSS-MAS 1053, Universités et autres institutions, sont modifiées en supprimant l'article 04 (Exécution des travaux) et en le remplaçant par le suivant: « 04 Exécution des travaux 1. L'entrepreneur doit: a) exécuter promptement les ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions de travail et de santé

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K0033D/1
    Les Conditions générales DSS-MAS 1034, Construction- prix fixés et prix unitaires, sont modifiées en ajoutant ce qui suit: « 54 Conditions de travail et de santé 1. Dans le présent article l'expression « entité publique » s'entend de tout corps municipal, ...

  • GCItem du Guide CCUARévision de DSS-MAS 1034

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K0034D/1
    L'article 01 (Interprétation) des Conditions générales DSS-MAS 1034, Construction- prix fixés et prix unitaires, est modifiée par l'ajout de ce qui suit: « 01 Interprétation (1) Dans le contrat, l'expression (j) « Canada », « Couronne », « Sa Majesté » ou ...

  • GCItem du Guide CCUAExécution des travaux- révision

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K0035D/1
    Les Conditions générales_____ sont modifiées en supprimant l'alinéa 05(3) a) (Exécution des travaux) et en le remplaçant par le suivant : « 05 Exécution des travaux (3) L'entrepreneur, a) s'assure de la sécurité des travailleurs et de l'exécution diligente ...

  • GCItem du Guide CCUAGarantie relative à l'an 2000- biens

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K0039D/1
    1. L'entrepreneur garantit que: a) tout le matériel, les logiciels et les micrologiciels livrés individuellement, ou que b) tout le matériel, les logiciels et les micrologiciels livrés en combinaison en tant que système intégré dans le cadre du présent ...

  • GCItem du Guide CCUAGarantie relative à l'an 2000- gestion des installations ou impartition

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K0040D/1
    1. L'entrepreneur garantit que tout le matériel, les logiciels et les micrologiciels pouvant être livrés au Canada et/ou utilisés par l'entrepreneur pour fournir les services prévus dans le présent contrat seront conformes aux exigences contractuelles, en ...

  • GCItem du Guide CCUAGarantie relative à l'an 2000- intégration des systémes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K0041D/1
    1. L'entrepreneur garantit que tout le matériel, les logiciels et les micrologiciels livrés ou développés et que tout produit résultant des services fournis à titre de système intégré seront conformes ou fonctionneront conformément aux exigences ...

  • GCItem du Guide CCUAGarantie relative à l'an 2000- services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K0042D/1
    1. L'entrepreneur garantit que tous les services fournis dans le cadre de ce contrat seront conformes aux exigences contractuelles de façon à ce que les produits (tel que démontré au cours des essais d'acceptation pertinents) traiteront automatiquement et ...

  • GCItem du Guide CCUAGarantie relative à l'an 2000- biens non directement liés aux approvisionnements en matière de TI

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K0043D/2
    1. L'entrepreneur garantit que tous les systèmes de traitement électroniques contenus dans ce document ou faisant partie des biens fournis dans le cadre de ce contrat seront conformes aux exigences contractuelles, en ce qu'ils traiteront automatiquement et ...

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