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  • GCItem du Guide CCUAPrix, avis de changement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M3010T/1
    1. Le proposant enverra à Approvisionnements et Services Canada un préavis écrit de trente (30) jours avant l'entrée en vigueur d'un tel changement de prix. Le télex et (ou) le préavis écrit indiqueront le numéro du dossier d'Approvisionnements et Services ...

  • GCItem du Guide CCUAHeures de services estimatives

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M3011D/1
    1. Veuillez consulter l'annexe «_____» ou l'on trouve une description détaillée du besoin et le nombre estimatif d'heures par emplacement. 2. La présente n'est qu'une ESTIMATION destinée à donner une idée générale de l'ensemble des services requis pour ...

  • GCItem du Guide CCUATaxe sur les produits et services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M3012D/1
    La taxe sur les produits et services (TPS) n'est pas comprise dans les montants indiqués aux clauses de base de paiement et de limitation des dépenses de cette offre à commandes. La TPS, dont le montant est estimé à_____$, est incluse dans le coût total ...

  • GCItem du Guide CCUATaxes- tabac

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M3014D/1
    LES TAXES PROVINCIALES SUR LE TABAC NE SONT PAS INCLUSES et seront applicables selon le taux en vigueur au moment de la commande subséquente à l'offre à commandes. LES PRIX INDIQUES CI-DESSUS NE POURRONT CHANGER QU'EN PROPORTION DIRECTE DE L'AUGMENTATION ...

  • GCItem du Guide CCUAALE- avis aux fournisseurs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0007T/2
    a) Les procédures à l'égard des groupes prioritaires de fournisseurs, les achats locaux et la politique de rationalisation ne s'appliquent pas au présent besoin. b) Les soumissions et les documents connexes peuvent être présentés en français ou en anglais. ...

  • GCItem du Guide CCUAUtilisateurs désignés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2006D/2
    Les utilisateurs désignés autorisés par le Ministre à placer des commandes dans le cadre de la présente offre à commandes sont les suivants:_____ ...

  • GCItem du Guide CCUABesoin/énoncé des travaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2008D/1
    Description des services et des biens à fournir:_____ ...

  • GCItem du Guide CCUALunettes de sécurité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2012D/1
    Fournir des lunettes de sécurité, avec ou sans ordonnance, et des étuis aux membres des divisions du Conseil national de recherches du Canada situées dans la région d'Ottawa. Les lentilles devront être durcies après le polissage selon l'ordonnance. Les ...

  • GCItem du Guide CCUASanctions internationales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2100D/9
    1. Les personnes au Canada, et les Canadiens à l'étranger, sont liés par les sanctions économiques imposées par le Canada. En conséquence, le gouvernement du Canada ne peut accepter la livraison d'aucun bien ou service provenant, directement ou ...

  • GCItem du Guide CCUAModification- Généralités

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2400D/1
    Le proposant est, par la présente, avisé d'un changement apporté aux conditions touchant le recours à l'offre à commandes, numéro de référence du MAS_____, reçu de_____, tel qu'indiqué ci-dessous dans la clause_____ du Guide des clauses et conditions ...

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