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  • GCItem du Guide CCUARéunions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9087D/1
    A n'importe quel moment au cours de la période d'exécution du contrat, l'entrepreneur sélectionné doit être prêt à assister aux réunions. ...

  • GCItem du Guide CCUANormes de sécurité et codes du travail

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9088D/2
    L'entrepreneur devra se conformer à toutes les règles et normes de sécurité et aux codes du travail en vigueur dans les juridictions où le travail doit être exécuté. ...

  • GCItem du Guide CCUADroits et obligations prioritaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9090C/1
    1. Les travaux entamés par l'entrepreneur entre le_____ jour de_____ (mois et année) et aujourd'hui sont considérés comme ayant été commencés uniquement dans le but de respecter les obligations et les engagements définis dans le présent document, et les ...

  • GCItem du Guide CCUAForme des soumissions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9091T/1
    a) Fiches techniques: En plus de remplir la formule d'appel d'offres, le Soumissionnaire devra inclure deux (2) copies des fiches techniques de prix illustrant ce qui suit: Chaque élément de travail ou de services figurant dans la liste des spécifications ...

  • GCItem du Guide CCUA

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/DMLTR/4
    Travaux publics et Services Public Works and Government gouvernementaux Canada Services Canada Sous-ministre Deputy Minister Sous-receveur général Deputy Receiver General du Canada of Canada Ottawa, Canada K1A 0S5 Le 15 septembre 1997 Le présent guide a ...

  • GCItem du Guide CCUA

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/ML/1
    LOI SUR LE MINISTERE DES APPROVISIONNEMENTS ET SERVICES Le ministre des Approvisionnements et Services, conformément à l'article 17 de la Loi sur le ministère des Approvisionnements et Services, prescrit, par le décret annexé, des séries de conditions ...

  • GCItem du Guide CCUAProlongation de l'affrètement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9084C/2
    Il est entendu et convenu par la présente que le Ministre pourra, pendant la période de l'affrètement, prolonger la durée de l'affrètement afin de permettre l'achèvement du projet ou l'exécution de travaux supplémentaires connexes; et que les règles, taux ...

  • GCItem du Guide CCUASous-traitance

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9085C/1
    Organisation proposée: Tous les travaux entrepris par contrat ou par sous-traitance dans le cadre du présent projet doivent être exécutés dans les locaux d'une société établie au Canada, en utilisant des ressortissants canadiens ou immigrants reçus. Tout ...

  • GCItem du Guide CCUAApprovisionnements- remboursement des frais

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1026B/13
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Cessions de contrats et sous-traités 04 Escomptes 05 Exécution de l'ouvrage 06 Devis, dessins, etc. 07 Inspection 08 Acceptation et titre de propriété 09 ...

  • GCItem du Guide CCUA

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/BCVR/5
    Ce guide est produit par le Secteur de la gestion du programme des approvisionnements, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada. Copie électronique disponible sur le site Web de TPSGC: http://www.tpsgc.gc.ca/sacc Copie imprimée en vente chez ...

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