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  • GCItem du Guide CCUADessins at spécifications

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4017D/1
    1. Les articles livrables complets devront être conformes aux dessins et aux spécifications approuvés par le responsable de la conception. Il faudra adresser à ce dernier, pour approbation avant le début de la fabrication : a) deux (2) listes de données ...

  • GCItem du Guide CCUASpécifications

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4018C/2
    L'entrepreneur garantit que le matériel spécifié dans le présent contrat peut exécuter toutes les fonctions décrites dans sa documentation publicitaire et technique et qu'il est entièrement conforme aux spécifications décrites dans ladite documentation. ...

  • GCItem du Guide CCUAInstallations d'essai du MDN, usade des

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B0005D/1
    L'entrepreneur pourra utiliser le Centre d'essais et d'expérimentation (CEE) de Nicolet au Québec, si ces installations sont disponibles, pour les essais et travaux d'expérimentation à effectuer dans le cadre du contrat. L'entrepreneur devra supporter les ...

  • GCItem du Guide CCUATitre de propriété

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9047D/3
    Le contrat constitue un contrat de défense aux termes de la Loi sur la production de défense. Conformément à l'article 20 de la Loi, le titre à des fournitures d'État (tel que définit dans cette Loi) procurées à l'entrepreneur ou mises à sa disposition, ou ...

  • GCItem du Guide CCUAPublications commerciales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9050D/2
    Les manuels courants du fabricant seront acceptés sans présentation officielle et sans examen d'échantillons, à la condition que le fournisseur atteste qu'ils contiennent des instructions pertinentes sur le fonctionnement, l'entretien et la réparation de l ...

  • GCItem du Guide CCUAGarantie

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9052D/1
    La garantie standard du fabricant, assurée par l'intermédiaire du réseau de distributeur s'applique. ...

  • GCItem du Guide CCUAAéroglisseur- garantie

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9063D/1
    Les dispositions de l'article 8, GARANTIE, des Conditions générales, DSS-MAS 1026A, sont, par la présente, remplacées par ce qui suit: «Si Sa Majesté vous le demande à un moment quelconque en dedans d'une période de quatre-vingt-dix (90) jours ou de 200 ...

  • GCItem du Guide CCUASous-traitance

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9012C/1
    (1) A moins d'indication contraire dans la Contrat, l'Entrepreneur devra obtenir le consentement écrit du Ministre avant de confier en sous-traitance toute partie du Travail. Lorsque le consentement est requis et que l'Entrepreneur se propose de solliciter ...

  • GCItem du Guide CCUAVéhicules

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9025D/1
    Chacun des véhicules fournis devra satisfaire aux dispositions de la Loi sur la sécurité des véhicules automobiles du Canada et des règlements connexes, qui seront en vigueur à la date de fabrication de chaque véhicule. ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions aux soumissionnaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9027T/1
    TOUT CONTRAT CONSECUTIF A LA PRESENTE RENFERMERA LES CLAUSES SUIVANTES: Si l'Entrepreneur n'exécute pas les travaux conformément aux spécifications, et si ce défaut n'est pas corrigé dans les deux (2) jours ouvrables, ou si la même plainte est présentée ...

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