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  • GCNIBS Services d'examen et d'élaboration de politiques

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/R120
    Titre
    R120: Services d'examen et d'élaboration de politiques
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Services professionels d'analyse de la réglementation

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/R120A
    Titre
    R120A: Services professionels d'analyse de la réglementation
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCItem du Guide CCUADocuments de la proposition

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1130T/1
    1. Les documents qui constituent la proposition sont les suivants: a) R1110T (30/05/03) Instructions générales aux proposants (IG); Instructions particulières aux proposants (IP); Document de la proposition; Énoncé de projet; Exigences de présentation et ...

  • GCItem du Guide CCUADocuments de la proposition

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1130T/2
    1. Les documents qui constituent la proposition sont les suivants: a) R1110T, Instructions générales aux proposants (IG); Instructions particulières aux proposants (IP); Document de la proposition; Énoncé de projet; Exigences de présentation et évaluation ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1200D/1
    1. L'expert-conseil comprend et convient que sur acceptation de l'offre par le Canada, une entente ayant force obligatoire doit être conclue entre le Canada et l'expert-conseil et les documents qui constituent l'entente doivent être les documents suivants: ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1200D/2
    1. L'expert-conseil comprend et convient que sur acceptation de l'offre par le Canada, une entente ayant force obligatoire doit être conclue entre le Canada et l'expert-conseil et les documents qui constituent l'entente doivent être les documents suivants: ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1200D/3
    1. L'expert-conseil comprend et convient que sur acceptation de l'offre par le Canada, une entente ayant force obligatoire doit être conclue entre le Canada et l'expert-conseil et les documents qui constituent l'entente doivent être les documents suivants: ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1200D/4
    1. L'expert-conseil comprend et convient que sur acceptation de l'offre par le Canada, une entente ayant force obligatoire doit être conclue entre le Canada et l'expert-conseil et les documents qui constituent l'entente doivent être les documents suivants: ...

  • GCItem du Guide CCUADocuments de la proposition

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1430T/1
    1. Les documents qui constituent la proposition sont les suivants: a) R1410T (30/05/03) Instructions générales aux proposants (IG); Instructions particulières aux proposants (IP); Document de la proposition; Énoncé de projet; Exigences de présentation et ...

  • GCItem du Guide CCUADocuments de la proposition

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1430T/2
    1. Les documents qui constituent la proposition sont les suivants: a) R1410T, Instructions générales aux proposants (IG); Instructions particulières aux proposants (IP); Document de la proposition; Énoncé de projet; Exigences de présentation et évaluation ...

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