Recherche
Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez? Effectuez une recherche dans tous les sites Web du gouvernement du Canada
Conseils de rechercheFiltrez vos résultats
Données sur l'approvisionnement
- Numéro d'identification des biens et services (62) Appliquer le filtre - Numéro d'identification des biens et services
- Personnes-ressources responsables des Numéro d'identification des biens et services (NIBS) (4) Appliquer le filtre - Personnes-ressources responsables des Numéro d'identification des biens et services (NIBS)
- Offres à commandes et d'arrangements en matière d'approvisionnement (3) Appliquer le filtre - Offres à commandes et d'arrangements en matière d'approvisionnement
Biens et services
Ministère
Nom normalisé du fournisseur
Politique et soutien
- Item du Guide CCUA (59) Appliquer le filtre - Item du Guide <abbr title="clauses et conditions uniformisées d'achat">CCUA</abbr>
- Avis relatifs aux politiques (10) Appliquer le filtre - Avis relatifs aux politiques
- Section du Guide des approvisionnements (3) Appliquer le filtre - Section du Guide des approvisionnements
- Page (1) Appliquer le filtre - Page
Résultats de la recherche
Recevez des avis pour ce résultat de recherche : Avis par courriel flux RSS flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires
En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.
-
GCItem du Guide CCUAAcomptes ou paiements anticipés
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H3026T/11. Les acomptes ou les paiements anticipés ne doivent pas être effectués plus d'une fois par mois, si on en fait la demande dans la soumission, selon les conditions suivantes: a) Les dispositions prévoyants des versements d'acomptes ou de paiements ... -
GCItem du Guide CCUAT1204 Paiements contractuels de services du gouvernement
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9115D/3Conformément à l'alinéa 221 (1) d) de la Loi de l'impôt sur le revenu, les ministères et organismes sont tenus de déclarer à l'aide de feuillets T1204 Paiements contractuels de services du gouvernement, les paiements contractuels versés aux entrepreneurs ...
Pages des résultats pour Recherche
- « premier
- ‹ précédent
- …
- 7Allez à la page 7 des résultats
- 8Allez à la page 8 des résultats
- 9Allez à la page 9 des résultats
- 10Allez à la page 10 des résultats
- 11Allez à la page 11 des résultats
- 12Allez à la page 12 des résultats
- 13Allez à la page 13 des résultats
- 14Allez à la page 14 des résultats
- 15 : (page en cours)
Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.