Recherche

Attention! AchatsCanada est la nouvelle source officielle des avis d’appel d’offres et d’adjudication pour le gouvernement du Canada. Cela signifie que vous pouvez maintenant rechercher et soumissionner sur les appels d'offres affichés sur AchatsCanada.

Fournisseurs inscrivez-vous aujourd’hui!

Inscrivez-vous maintenant pour vous assurer de faire la transition vers le nouveau service d'approvisionnement du gouvernement du Canada. Découvrez comment commencer.

Nouveau! La lettre des contrats octroyés a été redirigée à un nouvel emplacement sur le site web d’AchatsCanada.

Résultats de la recherche

Recevez des avis pour ce résultat de recherche :   Avis par courriel    flux RSS    flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires

Affichage des items 81 à 90 de 90 pour H300.

En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.

  • GCItem du Guide CCUAPaiements d'étape

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H3010C/1
    Le Canada effectuera les paiements d'étape conformément au calendrier d'étapes détaillé dans le contrat et les dispositions de paiement du contrat si: a) une demande de paiement par étapes exacte et complète en utilisant le formulaire PWGSC-TPSGC 1111 et ...

  • GCItem du Guide CCUAPaiements d'étape

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H3010C/2
    Le Canada effectuera les paiements d'étape conformément au calendrier des étapes détaillé dans le contrat et les dispositions de paiement du contrat si: a) une demande de paiement exacte et complète en utilisant le formulaire PWGSC-TPSGC 1111 (http://www ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesGarantie contractuelle et garantie de soumission

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-19
    AP-19 : Garantie contractuelle et garantie de soumission Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesGarantie contractuelle et garantie de soumission

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-19
    AP-19 : Garantie contractuelle et garantie de soumission Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsPaiements progressifs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/70/30/15
    Dans le cas d'un paiement progressif, les conditions générales  2010A, 2029, 2030, 2035 et 2040 du guide des CCUA prévoient que le droit de propriété du matériel ou des travaux en cours sera transféré au Canada dès le versement du paiement en question. ...

  • GCItem du Guide CCUARapport d'étape

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H4003C/2
    1. L'entrepreneur doit préparer et soumettre au responsable technique un rapport d'étape en____ copies. Une copie du rapport doit aussi être envoyée à l'autorité contractante. 2. Ce rapport doit être présenté pour chaque étape indiquée dans le calendrier ...

  • GCItem du Guide CCUAAcomptes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H3000D/1
    Les acomptes ne doivent pas être effectués plus d'une fois par mois selon les conditions suivantes: 1. Les demandes d'acomptes doivent fournir toutes les données pertinentes dont un bref compte rendu des travaux à la date de la demande et elles doivent ...

  • GCItem du Guide CCUAAcomptes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H3002D/1
    Le solde du montant dû sera payé lorsque le Contrat aura été dûment exécuté et après réception d'une demande de paiement finale pour ledit paiement. Les acomptes seront considérés comme des paiements provisoires seulement et le Ministre aura le droit de ...

  • GCItem du Guide CCUAAcomptes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H3003D/1
    Le solde du montant dû pour chaque unité devra être payé à la livraison et l'acceptation de chacune, à condition qu'une facture pour ledit paiement soit présentée conformément aux instructions de facturation indiquées dans le Contrat. Utiliser la clause ...

  • GCItem du Guide CCUAAcomptes ou paiements anticipés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/H/H3001T/1
    Les acomptes ou les paiements anticipés ne doivent pas être effectués plus d'une fois par mois, si on en fait la demande dans la soumission, selon les conditions suivantes: 1. Les dispositions prévoyant des versement d'acomptes ou de paiements anticipés ...

Pages des résultats pour Recherche

Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.

Date de modification :
Rétroaction sur ce site Web