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  • GCSection du Guide des approvisionnements Prix de transfert

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/55
    Cet article a été supprimé conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. La section 10.55 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Analyse de prix

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/50/15
    Avec la publication de l’ Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices, le contenu de cet article a été révisé et intégré à l’ Annexe 10.3.3. Le contenu désuet de la section 10.50.15 a été supprimé, mais est disponible à des fins de consultation ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Besoins non concurrentiels de biens et(ou) services non commerciaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/50/5
    Avec la publication de l’ Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices, le contenu de cet article a été révisé et intégré à l’ Annexe 10.3.2. Le contenu désuet de la section 10.50.5 a été supprimé, mais est disponible à des fins de consultation ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Besoins non concurrentiels de biens et(ou) services commerciaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/50/1
    Avec la publication de l’ Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices, le contenu de cet article a été révisé et intégré à l’ Annexe 10.3.1. Le contenu désuet de la section 10.50.1 a été supprimé, mais est disponible à des fins de consultation ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAchats non concurrentiels de produits fabriqués et de services de réparation et de révision effectués auprès d'agences et de détaillants

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/50
    Avec la publication de l’ Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices, le contenu de cet article a été révisé et intégré à l’ Annexe 10.3. Le contenu désuet de la section 10.50 a été supprimé, mais est disponible à des fins de consultation dans ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Contrats non concurrentiels avec des organismes sans but lucratif, excluant les universités et les collèges

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/45
    Avec la publication de l’ Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices, le contenu de cet article a été révisé et intégré à l’ Annexe 10.2. Le contenu désuet de la section 10.45 a été supprimé, mais est disponible à des fins de consultation dans ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Contrats de recherche et de développement passés avec les universités et les collèges

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/40
    Avec la publication de l’ Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices, le contenu de cet article a été révisé et intégré à l’ Annexe 10.1. Le contenu désuet de la section 10.40 a été supprimé, mais est disponible à des fins de consultation dans ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Coentreprises

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/35
    Cet article a été supprimé conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. La section 10.35 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Contrats de services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/30
    Cet article a été supprimé conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. La section 10.30 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsFrais de déplacement et de subsistance

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/10
    Cet article a été supprimé conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. La section 10.10 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...

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