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  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Communiqué d'interprétation des coûts- Numéro 03 Coûts de location

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/10/5/3
    Cette annexe a été supprimée conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. L'annexe 10.5.3 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Communiqué d'interprétation des coûts- Numéro 05 Dépenses du siège social

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/10/5/5
    Cette annexe a été supprimée conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. L'annexe 10.5.5 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Communiqué d'interprétation des coûts- Numéro 04 Frais de déplacement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/10/5/4
    Cette annexe a été supprimée conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. L'annexe 10.5.4 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAutres stratégies d’établissement des prix

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/75
    Pour en savoir plus au sujet des considérations et les procédures d’application des autres principes d’établissement des prix, consultez la section 5.3, Autres stratégies d’établissement des prix du Guide à l’intention des praticiens sur l’établissement ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsBénéfice total

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/65/35
    Le bénéfice total est le montant de bénéfice maximal qui doit être attribué en vertu des Principes relatifs au bénéfice (section 5.2 du Guide à l’intention des praticiens sur l’établissement des prix en approvisionnement) pour l’établissement des prix ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Risques contractuels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/65/30
    Consultez la section 5.2.3, Élément de bénéfice négocié : Risque contractuel du Guide à l’intention des praticiens sur l’établissement des prix en approvisionnement pour en savoir plus au sujet du risque contractuel. De plus, l’Outil d’évaluation des ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Risques commerciaux généraux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/65/25
    Consulter la section 5.2.2, Élément de bénéfice négocié : Risque commercial général du Guide à l’intention des praticiens sur l’établissement des prix en approvisionnement pour en savoir plus au sujet du risque commercial général. De même, le Modèle de ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Capital investi

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/65/1
    L’élément Capital investi des bénéfices sert à reconnaître les dépenses en immobilisations nécessaires à l’exécution d’un contrat et à fournir un rendement raisonnable, peu importe la façon dont un entrepreneur est financé. Le capital investi comprend le ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsRendement du capital immobilisé utilisé (palier 2: Tous les contrats dont les coûts totaux estimés ou acceptables sont inférieurs ou égaux à 20 000 000 $ et dont les niveaux d’intensité du capital sont inférieurs)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/65/20
    Pour obtenir des calculs, des points à considérer et des exemples de rendement du capital immobilisé utilisé, consultez la section 5.2.1.2 Rendement du capital immobilisé utilisé du Guide à l’intention des praticiens sur l’établissement des prix en ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Outillage spécial de production et matériel spécial d'essai

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/60
    Cet article a été supprimé conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. La section 10.60 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...

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