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  • GCPageVisualisation et utilisation des données du projet pilote NDPMO

    http://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/projet-pilote-norme-relative-aux-donnees-sur-la-passation-de-marches-ouverts/visualisation-et-utilisation-des-donnees-du-projet-pilote-ndpmo
    La visualisation de données est une expression utilisée pour décrire une technologie qui permet aux utilisateurs finaux de comprendre les informations au moyen d’une représentation visuelle des données. Un premier exemple de la visualisation de données ...

  • GCPageTélécharger les données du projet pilote NDPMO

    http://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/projet-pilote-norme-relative-aux-donnees-sur-la-passation-de-marches-ouverts/telecharger-les-donnees-du-projet-pilote-ndpmo
    Le fichier de données du projet pilote sur la Norme relative aux données sur la passation de marchés ouverts (NDPMO) contient de l’information sur les offres à commande et les arrangements en matière d’approvisionnement, les appels d’offres, les avis d ...

  • GCL1Projet pilote Norme relative aux données sur la passation de marchés ouverts

    http://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/projet-pilote-norme-relative-aux-donnees-sur-la-passation-de-marches-ouverts
    Le projet pilote de la Norme relative aux données sur la passation de marchés ouverts (NDPMO) de Services publics et Approvisionnement Canada (SPAC) a permis de faire une démonstration de l’utilisation de la norme en reliant les étapes du cycle de ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsMesures incitatives liées au respect des échéances

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/70/25/10
    La section 4.4.2 Mesure incitative liée au respect des échéances du Guide à l’intention des praticiens sur l’établissement des prix en approvisionnement fournit des orientations supplémentaires au sujet du processus de prise de décisions et des procédures ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsPrix provisoire

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/70/20/31
    La section 4.1.4 (Base de paiement à prix provisoire) du Guide à l’intention des praticiens sur l’établissement des prix en approvisionnement fournit des orientations supplémentaires au sujet du processus de prise de décisions et des procédures, ainsi que ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Contrats non concurrentiels avec des organismes sans but lucratif, excluant les universités et des collèges

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/10/2
    Les organismes sans but lucratif assument des frais de financement pour les fonds d'immobilisation, en plus des coûts de fonctionnement habituels établis conformément aux Principes des coûts contractuels 1031-2. Ils sont en outre exposés à des risques ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsRendement du capital immobilisé utilisé (palier 3: Tous les contrats dont les coûts totaux estimés ou acceptables sont supérieurs à 1 000 000 $)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/65/21
    Pour obtenir des calculs, des points à considérer et des exemples de rendement du capital immobilisé utilisé, consultez la section 5.2.1.2 Rendement du capital immobilisé utilisé du Guide à l’intention des praticiens sur l’établissement des prix en ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsRendement des fonds de roulement utilisés (palier 2: Tous les contrats dont les coûts totaux estimés ou acceptables sont supérieurs à 1 000 000 $)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/65/10
    Pour obtenir des calculs et des points à considérer concernant le rendement du capital immobilisé utilisé, consultez la section 5.2.1.1 Rendement du fonds de roulement utilisé du Guide à l’intention des praticiens sur l’établissement des prix en ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsPrincipes relatifs au bénéfice: Détermination bénéfice sur les contrats négociés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/65
    Cette section a été largement remplie à partir du Guide à l’intention des praticiens sur l’établissement des prix en approvisionnement. Pour en savoir plus au sujet du calcul des bénéfices dans les contrats négociés, consultez la section 5.2 du Guide à l ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Agences et détaillants: exigences supplémentaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/50/10
    Cet article a été supprimé conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. La section 10.50.10 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...

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