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  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Communiqué d'interprétation des coûts- Numéro 10 Indemnités de départ

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/10/5/10
    Cette annexe a été supprimée conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. L'annexe 10.5.10 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Communiqué d'interprétation des coûts- Numéro 08 Frais relatifs aux soumissions et aux propositions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/10/5/8
    Cette annexe a été supprimée conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. L'annexe 10.5.8 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Communiqué d'interprétation des coûts- Numéro 07 Dépenses de recherche et de développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/10/5/7
    Cette annexe a été supprimée conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. L'annexe 10.5.7 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Communiqué d'interprétation des coûts- Numéro 06 Coût des régimes de retraite

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/10/5/6
    Cette annexe a été supprimée conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. L'annexe 10.5.6 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Communiqué des coûts- Numéro 02 Amortissement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/10/5/2
    Cette annexe a été supprimée conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. L'annexe 10.5.2 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Communiqué d'interprétation des coûts- Numéro 01 Installations excédentaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/10/5/1
    Cette annexe a été supprimée conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. L'annexe 10.5.1 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Montant des redevances de Partenariat technologique Canada pour la négociation des taux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/10/4
    Contexte Partenariat technologique Canada (PTC) a contribué des sommes dans le cadre d'accords sur un projet conclus avec PTC et prévoyant le remboursement possible des contributions en question selon des dispositions de remboursement de redevances. Dans ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe: Besoins non concurrentiels de biens et (ou) services commerciaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/10/3/1
    L'agent de négociation des contrats doit négocier un juste prix en se fondant sur au moins un des critères suivants : les prix récemment payés; les prix indiqués dans les listes de prix ou les catalogues en vigueur; les prix payés récemment par d'autres ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Achats non concurrentiels de produits fabriqués et de services de réparation et de révision effectués auprès d’agences et détaillants

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/10/3
    Les procédures décrites à l’ annexe 10.3.1 Besoins non concurrentiels de biens et/ou services non commerciaux à l’ annexe 10.3.3 Analyse des prix pour les agences et les détaillants fournissent la marche à suivre en vue de l'établissement de prix justes ...

  • GCPageÀ propos du projet pilote NDPMO

    http://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/projet-pilote-norme-relative-aux-donnees-sur-la-passation-de-marches-ouverts/a-propos-du-projet-pilote-ndpmo
    Le gouvernement du Canada s’est engagé à déployer des efforts pour accélérer et élargir les données ouvertes afin de renforcer son ouverture et sa responsabilité. Il s’emploie à relever la barre en matière de transparence et reconnaît que le gouvernement ...

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