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  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- Formule détaillée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9329-1/1
    9329-1 01 (06/91) Interprétation (1) Dans le Contrat, a) l'expression « Canada », « la Couronne » ou « Sa Majesté » signifie Sa Majesté du chef du Canada; b) l'expression « Contrat » signifie les présentes conditions générales, la convention à laquelle ...

  • GCItem du Guide CCUAUniversités et autres institutions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1053/6
    1053 00 (01/12/00) Universités et autres institutions Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Cession de contrat et sous-traités 04 Exécution des travaux 05 Biens de la Couronne 06 Droits de ...

  • GCItem du Guide CCUALocation/entretien de systèmes de traitement automatique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1278/1
    1278 01 (06/91) Interprétation (1) Sauf incompatibilité avec le contexte, a) « convention » désigne le contrat relatif à un système de traitement de l'information dont les présentes conditions générales font partie et dont les conditions générales ...

  • GCItem du Guide CCUAServices

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9076/2
    9076 00 (01/12/92) Services Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Nature du contrat 03 Pouvoirs du Ministre 04 Cession et sous-traitance 05 Exécution des travaux 06 Délais de rigueur 07 Biens de la Couronne 08 Conditions précédant le ...

  • GCItem du Guide CCUARecherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9224/2
    9224 00 (01/12/92) Recherche et développement Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Convention 05 Remplacement du personnel 06 Accès à l'ouvrage 07 Inspection 08 ...

  • GCItem du Guide CCUAConstruction- prix fixé et prix unitaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1034/9
    1034 00 (2005-12-16) Construction- prix fixé et prix unitaires Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Successeurs et ayants droit 03 Cession du contrat 04 Adjudications par l'entrepreneur à des sous-traitants 05 La ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1-3-Int/1
    Les conditions générales décrivent les droits et les obligations du gouvernement et des entrepreneurs dans différents types de situations contractuelles. Ces conditions, auxquelles sont ajoutées certaines clauses et certains éléments supplémentaires ...

  • GCItem du Guide CCUAAchats aux États-Unis

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1011A/5
    1011A 00 (01/12/00) Achats aux États-Unis Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Rapports sur l'état des travaux 03 Modification de modèles, dessins et devis 04 Inspection 05 Emballage d'expédition 06 Factures, documents d ...

  • GCItem du Guide CCUAApprovisionnements- Prix ferme

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1026-S100A/1
    1026-S100A 01 (06/91) Interprétation (1) Sauf incompatibilité avec le contexte, a) l'expression « convention » signifie la convention ou le contrat dont, dans chaque cas déterminé, les présentes conditions générales font partie; b) l'expression « contrat ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées- Offres à commandes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-6/17
    Partie A. Instructions (applicables aux demandes d'offres à commandes) 1. Méthode d'approvisionnement Parmi les méthodes d'approvisionnement utilisées par Travaux publics et des Services gouvernementaux Canada (TPSGC) pour répondre aux besoins des ...

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