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  • GCItem du Guide CCUAEvaluation des coûts proposés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0065T/2
    1. Une proposition peut être acceptée en tout ou en partie et elle peut être acceptée d'après LE COÛT LE PLUS BAS PAR GROUPE(S) D'ARTICLES indiqué(s) ci-après OU SELON LE COÛT D'ENSEMBLE LE PLUS BAS. a) Les articles du groupe A sont énumérés à l'annexe «__ ...

  • GCItem du Guide CCUACritères d'évaluation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0200T/1
    Chaque soumission sera évaluée et cotée en fonction des critères qui suivent. Pour être soumises à la prochaine étape d'évaluation, les soumissions doivent avoir obtenu... [**LES AGENTS DES ACHATS DOIVENT CHOISIR L'UN DES ÉNONCÉS SUIVANTS, SOIT a), b) OU c ...

  • GCItem du Guide CCUAEvaluation- Paiements multiples

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0230T/1
    Au besoin, le Canada effectuera une analyse de la valeur actualisée afin de déterminer le prix aux fins d'évaluation. Cette analyse sera fondée sur les versements anticipés par le Canada, à un taux d'intérêt annuel établi par l'autorité contractante. À ...

  • GCItem du Guide CCUAAgent de négociation des contrats

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1002C/1
    (nom de l'agent) (section) (bureau régional) Approvisionnements et Services Canada (adresse) (code postal) TÉLÉPHONE: ()____-_____ TÉLÉCOPIEUR: ()____-_____ L'Agent de négociation des contrats scientifiques, dont le nom figure ci-dessus, est responsable de ...

  • GCItem du Guide CCUAResponsable des lieux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1005D/2
    Le responsable des lieux est la personne suivante: Nom:_____ Titre de l'agent:_____ Organisme:_____ Adresse:_____ Téléphone:_____ Télécopieur:_____ La présente clause doit être utilisée lorsqu'il faut nommer un responsable des lieux dans les documents d ...

  • GCItem du Guide CCUAAéroglisseur- responsable technique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1010D/1
    L'Autorité technique pour ce contrat est le surintendant de l'ingénierie, Division des véhicules à coussin d'air, Garde côtière canadienne. ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorités (AAQSG)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1014D/2
    Agent de l'assurance de la qualité des services de gardiennage (AAQSG):__________ Agent d'assurance de la qualité des services de gardiennage Sous-section de l'assurance de la qualité des services de gardiennage Direction de la sécurité industrielle et ...

  • GCItem du Guide CCUAEtudiants diplômés et non diplômés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A2100C/2
    Les étudiants diplômés et non diplômés embauchés pour effectuer le travail, y compris ceux payés à même des fonds fournis en vertu de ce contrat, doivent être des citoyens canadiens ou des résidents permanents. L'emploi, dans le cadre du présent contrat, ...

  • GCItem du Guide CCUALogiciel, entretien et améliorations

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7000T/1
    L'entretien et les améliorations devront comprendre les éléments suivants: a) CORRECTIONS OU AJUSTEMENTS DE CODES: Apporter les corrections requises de codes pour supprimer les erreurs et les déficiences de produits, dans les limites des spécifications. ...

  • GCItem du Guide CCUADisponibilité de l'équipement/recours

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7005D/1
    1. Les frais d'entretien mensuels seront suspendus pour tout article de l'équipement qui ne serait pas opérationnel. 2. Un crédit d'entretien s'appliquera à tout article de l'équipement qui ne serait pas opérationnel et dont la disponibilité tomberait au ...

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