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  • GCItem du Guide CCUATitre du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9002D/2
    _____ (insérer le titre). Lorsque cette clause est utilisée, il faut l'insérer au début de la page 2 des invitations à soumissionner et des contrats. Si le financement provient du Comité interministériel de la recherche et du développement énergétiques, d ...

  • GCItem du Guide CCUAObligations et droits antérieurs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9007C/1
    Les Travaux entrepris par l'Entrepreneur à compter du_____ jour de_____ (mois et année) jusqu'à la date indiquée dans les présentes seront considérés comme ayant été entrepris uniquement à l'appui des obligations et engagements précisés dans les présentes ...

  • GCItem du Guide CCUAAvenant

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9011C/1
    Aucun changement ou aucune modification de ce Contrat, ni aucune renonciation à l'égard de toute condition ou disposition des présentes ne peut être considéré comme valide à moins d'avoir été dûment autorisé par l'Agent de négociation des contrats ...

  • GCItem du Guide CCUAServices d'entretien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7008D/1
    Les services d'entretien fournis doivent permettre d'assurer le bon fonctionnement du matériel, et l'entretien nécessaire se fera dans les plus brefs délais afin d'assurer un fonctionnement continu. Il incombera à l'entrepreneur de conserver le matériel en ...

  • GCItem du Guide CCUAService à rendre

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7010D/1
    1. LES PETITES RÉPARATIONS, Catégorie 1, comprendront: démontage, nettoyage, inspection, essai, soudure et rotation du collecteur, nouveaux conducteurs, balais et paliers à douille, selon le cas. 2. LES PETITES RÉPARATIONS, Catégorie 2, comprendront: les ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorisations

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7013D/4
    Il incombe à l'entrepreneur d'obtenir et de garder à jour tous les permis, licences ou certificats d'approbation requis pour exécuter les travaux en vertu des lois fédérales, provinciales ou municipales pertinentes. Tous les frais imposés en vertu de ces ...

  • GCItem du Guide CCUAFactures, instructions relatives aux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A8004D/1
    Le client acceptera une facture comprenant les renseignements suivants:- modèle et numéro de série de l'equipement- emplacement- date d'installation- date des relevés du compteur- relevé actuel du compteur (nombre total de copies uniquement)- nombre total ...

  • GCItem du Guide CCUAFournitures

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A8005D/1
    Étant donné que la Couronne se réserve le droit d'acheter les fournitures dans le cadre du contrat de location du matériel ou sur une base distincte, le coût de toutes les fournitures, par exemple le papier, le vireur et le révélateur (énumérez toutes les ...

  • GCItem du Guide CCUAFacturation des fournitures

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A8008D/1
    Veuillez indiquer la façon dont vous entendez facturer les fournitures:_____________________________ |VIREUR |REVELATEUR |PAPIER | |_______|___________|_______| |Oui|Non| Oui | Non |Oui|Non| | | | | | | | 1. A indiquer sur la facture de | | | | | | | ...

  • GCItem du Guide CCUAProcédures d'évaluation des propositions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0062T/1
    1. L'évaluation des propositions TECHNIQUES sera fondée sur les critères spécifiés dans les appendices/annexes «______» ci-inclus. 2. Proposition technique Les propositions TECHNIQUES reçues seront examinées individuellement par rapport aux critères d ...

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