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  • GCItem du Guide CCUAPrix pour évaluation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0412T/2
    1. Travaux a) Pour les travaux stipulés à_____, un prix ferme de:_____$ b) Taxe sur les produits et services (TPS) à 7 p. 100 de a):_____$ c) Taxe de vente harmonisée (TVH) à 15 p. 100 de a):_____ d) Prix total pour les travaux, TPS ou TVH incluse s'il y ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix contractuel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0416D/3
    1. En contrepartie de l'exécution par l'entrepreneur de ses obligations conformément au présent contrat, le Canada lui paiera ce qui suit: a) pour les travaux stipulés dans_____, un PRIX FERME total de_____ $; b) plus la taxe sur les produits et services ...

  • GCItem du Guide CCUANettoyage à sec/ignifugation de rideaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0418D/1
    Tous les prix comprennent l'enlèvement et la réinstallation de rideaux. 1. Nettoyage à sec de rideaux doublés: prix:_____$ le pied carré quantité prévue:_____ pieds carrés 2. Nettoyage à sec de rideaux non doublés: prix:_____$ le pied carré quantité prévue ...

  • GCItem du Guide CCUARécupération de l'information

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9003D/1
    Le Fournisseur doit pouvoir récupérer l'information se trouvant sur les supports fournis lorsque ces derniers sont défectueux. Les données doivent être transmises sur d'autres support adéquats, lorsque la récupération en est possible, et renvoyées au ...

  • GCItem du Guide CCUACollecte de données

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9009D/2
    Pour permettre au ministère de la Défense nationale (MDN) d'établir des données relatives à la disponibilité et à l'emplacement des pièces de rechange requises pour le radoub des navires auxiliaires, l'entrepreneur devra fournir au représentant de l ...

  • GCItem du Guide CCUAMatériel requis

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9011T/2
    1. Le matériel suivant doit être disponible pour l'exécution des travaux: DESCRIPTION QUANTITÉ a)__________ b)__________ c)__________ 2. Le soumissionnaire peut proposer du matériel ou des quantités différents de ceux qui précèdent pourvu que le matériel ...

  • GCItem du Guide CCUAPièces de rechange

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9027D/1
    Il incombe à l'entrepreneur de fournir tous les éléments et pièces nécessaires pour assurer les services demandés par le Canada. Les pièces de rechange et les sous-ensembles fournis par l'entrepreneur doivent être neufs, ou tout comme, et leurs fonctions ...

  • GCItem du Guide CCUADispositions administratives

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9029D/1
    1. Aux fins du présent besoin, les heures de travail et périodes d'heures supplémentaires suivantes s'appliqueront: a) Un jour de travail normal sera toute période de 7.5 heures située entre 7 h et 17 h, du lundi au vendredi inclusivement, et totalisant 37 ...

  • GCItem du Guide CCUASeule soumission reçue- support des prix

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0009T/4
    1. Si votre soumission est la seule reçue, vous devez, en vertu des Règlements sur les marchés de l'État, présenter avec votre proposition un document de soutien des prix contenant au moins l'un des renseignements suivants: a) la liste de prix la plus ...

  • GCItem du Guide CCUABase de paiement- prime d'encouragement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0200D/3
    L'entrepreneur sera remboursé pour les coûts qu'il a raisonnablement et correctement engagés dans l'exécution des travaux, établis conformément aux Principes des coûts contractuels 1031-2 à la suite d'une vérification par le gouvernement, plus un tarif ...

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