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  • GCItem du Guide CCUAHeures supplémentaires- autres

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0501D/1
    Les heures de travail supplémentaires ne sont pas autorisées pour l'offre à commandes/contrat, à moins d'autorisation préalable par écrit de l'autorité______. Cette autorisation écrite sera la condition préalable au paiement du coût effectif, à l'exclusion ...
  • GCItem du Guide CCUAFrais, services d'ingénieurs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0703T/2
    Les prix indiqués ne comprennent pas les services de l'ingénieur de l'entrepreneur liés à la supervision de l'installation du matériel ou au réglage nécessaire après l'installation de ce matériel par d'autres. Au besoin, l'entrepreneur fournira ces ...
  • GCItem du Guide CCUAAéroglisseur- établissement des prix

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0906D/1
    a) Travaux connus: Pour les travaux connus définis dans le besoin:_____ $ Pour la livraison aller-retour entre le lieu de production et l'unité des aéroglisseurs de la Garde côtière canadienne:_____ $ PRIX FERME TOTAL:_____ $ Le prix ferme devra inclure ...
  • GCItem du Guide CCUAPrix à negocier

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C1000C/1
    Le prix des Travaux sera négocié et l'Entrepreneur devra participer aux négociations dès que ce sera raisonnablement réalisable et, en tout cas, avant que les Travaux ne soient terminés. Utiliser la clause suivante dans les contrats dont le prix est à ...
  • GCItem du Guide CCUAAchat ou location de matériel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-1/7
    9601-1 00 (2005-06-10) Achat ou location de matériel Remarques: Utiliser en conjonction avec les conditions générales 9601 pour l'achat ou la location de matériel. Si un logiciel doit être livré dans le cadre du contrat, y compris tout logiciel nécessaire ...
  • GCItem du Guide CCUAServices d'élaboration ou de modification de logiciels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-2/3
    9601-2 00 (2004-12-10) Services d'élaboration ou de modification de logiciels Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation Partie I- Élaboration de la conception détaillée 02 Champ d'application de la partie I 03 Spécifications ...
  • GCItem du Guide CCUAÉtat des coûts

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0304C/5
    1. Ä l'achèvement des obligations de l'entrepreneur en vertu du présent contrat, l'entrepreneur devra préparer et présenter un état des coûts à l'autorité contractante désigné dans le présent contrat. L'état des coûts devra prendre la forme d'un énoncé des ...
  • GCItem du Guide CCUABase d'établissement des prix

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0400D/1
    La base d'établissement des prix devra être fournie conformément à l'annexe A. En outre, les dispositions suivantes s'appliqueront: 1. Les prix de lot viseront le produit ou l'équipement livré, y compris toutes les taxes pertinentes. 2. Les prix de ...
  • GCItem du Guide CCUAPrix- établissement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0402D/1
    1. Épreuve hydrostatique, emballage, préparation en vue de l'hiver et rechargement: prix unitaires fermes, taxe de vente comprise, pour chaque opération et pour chaque article indiqué dans l'annexe_____. 2. Réparation, révision, modification et ...
  • GCItem du Guide CCUAPrix- établissement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0403D/1
    Le prix à payer sera le tarif minimum per diem établi par l'association professionnelle dans la province de_____ plus le coût réel de toutes les dépenses faites de bon droit dans l'exécution du présent contrat, y compris les frais justes et raisonnables de ...

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