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  • GCItem du Guide CCUAEmballage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3000D/2
    L'emballage doit être conforme à la norme 43-GP-103P, Emballage du papier d'impression et de bureau, de l'Office des normes générales du Canada. ...

  • GCItem du Guide CCUAProduits dangereux, transport des

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3002C/1
    Les articles devront être emballés de manière à ce que s'appliquent les taux ou frais de transport les moins élevés par le mode de transport autorisé par le Ministre, conformément aux lois, arrêtés et règlements applicables. Les articles devront être ...

  • GCItem du Guide CCUAApprovisionnements- prix ferme

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1026A/14
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Cession de contrats et sous-traités 04 Exécution de l'ouvrage 05 Devis, dessins, etc. 06 Inspection 07 Acceptation et titre de propriété 08 Garantie 09 ...

  • GCItem du Guide CCUAEtiquetage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D2004D/1
    Chaque boîte, carton, paquet, etc., devra être étiqueté de manière à afficher en lettres moulées, à une extrémité, les renseignements suivants: quantité (de feuilles, livres/blocs, jeux, formules ou enveloppes), dimensions, titre, numéro de formule, numéro ...

  • GCItem du Guide CCUACertification des factures

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C9001C/1
    Le prix et les quantités figurant dans les factures énumérées ci-dessous ont été vérifiés et le Ministre certifie qu'ils sont exacts et conformes aux conditions du Contrat. No DE LA FACTURE DATE MONTANT 1. 2. 3. La clause suivante est utilisée dans les ...

  • GCItem du Guide CCUALivraison

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0011T/1
    Dans le cas des articles stockés, les livraison doivent être effectuées dans les_____ jours à compter de la réception de la demande. Le destinataire doit être avisé 72 heures à l'avance de tout retard et avant d'initier une commande en souffrance. ...

  • GCItem du Guide CCUAMéthode de commande

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0017D/1
    Un organisme de contrôle (i.e. l'administration centrale, la direction des succursales) pourra demander à chaque mois la livraison pour tous les endroits en utilisant une formule DSS-MAS 10047, Demande de livraison. ...

  • GCItem du Guide CCUAFrais de déplacement et de subsistance

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C4003D/1
    Si la nature même de ses fonctions oblige l'employé temporaire à se déplacer, le Fournisseur a droit au remboursement des frais de déplacement et de subsistance effectifs, qui ne doivent pas, cependant, dépasser les limites exposées dans la dernière ...

  • GCItem du Guide CCUAFrais direct

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C4007C/1
    Les frais directs (ex. courrier, appels interurbains, photocopies, etc.) seront remboursés à l'Entrepreneur au prix coûtant sans aucune indemnité supplémentaire pour la marge bénéficiaire ou les frais généraux. Coût estimatif $_____ ...

  • GCItem du Guide CCUAFrais direct

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C4008D/1
    Les frais directs seront remboursés aux prix coûtant sans aucune indemnité supplémentaire pour la marge bénéficiaire ou les frais généraux. ...

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