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  • GCItem du Guide CCUAOrdre de priorité des documents

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K0026C/4
    Les documents énumérés ci-après font partie intégrante du présent contrat. En cas d'incompatibilité de textes, c'est le libellé du document qui apparaît en premier sur la liste qui devra l'emporter sur celui de tout autre document qui figure par la suite ...

  • GCItem du Guide CCUADéfaut

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K0028D/1
    1. Si l'entrepreneur néglige de satisfaire l'une quelconque des modalités, conditions, conventions ou obligations du contrat, ou a fait une fausse représentation ou donné une fausse garantie, le Canada peut, en donnant un avis écrit à l'entrepreneur, ...

  • GCItem du Guide CCUAExécution des travaux- conditions générales supplémentaires 1036

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K0030D/2
    Les conditions générales supplémentaires 1036, Recherche et développement, sont modifiées en remplaçant l'article 02 au complet par le texte suivant: « 02 Exécution des travaux L'entrepreneur doit a) exécuter les travaux de manière à satisfaire le ...

  • GCItem du Guide CCUARévision de DSS-MAS 1053

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K0031D/1
    Les Conditions générales DSS-MAS 1053, Universités et autres institutions, sont modifiées en supprimant l'article 04 (Exécution des travaux) et en le remplaçant par le suivant: « 04 Exécution des travaux 1. L'entrepreneur doit: a) exécuter promptement les ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions de travail et de santé

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K0033D/1
    Les Conditions générales DSS-MAS 1034, Construction- prix fixés et prix unitaires, sont modifiées en ajoutant ce qui suit: « 54 Conditions de travail et de santé 1. Dans le présent article l'expression « entité publique » s'entend de tout corps municipal, ...

  • GCItem du Guide CCUAExécution des travaux- révision

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K0035D/1
    Les Conditions générales_____ sont modifiées en supprimant l'alinéa 05(3) a) (Exécution des travaux) et en le remplaçant par le suivant : « 05 Exécution des travaux (3) L'entrepreneur, a) s'assure de la sécurité des travailleurs et de l'exécution diligente ...

  • GCItem du Guide CCUAGarantie relative à l'an 2000- biens

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K0039D/1
    1. L'entrepreneur garantit que: a) tout le matériel, les logiciels et les micrologiciels livrés individuellement, ou que b) tout le matériel, les logiciels et les micrologiciels livrés en combinaison en tant que système intégré dans le cadre du présent ...

  • GCItem du Guide CCUAGarantie relative à l'an 2000- gestion des installations ou impartition

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K0040D/1
    1. L'entrepreneur garantit que tout le matériel, les logiciels et les micrologiciels pouvant être livrés au Canada et/ou utilisés par l'entrepreneur pour fournir les services prévus dans le présent contrat seront conformes aux exigences contractuelles, en ...

  • GCItem du Guide CCUAGarantie relative à l'an 2000- intégration des systémes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K0041D/1
    1. L'entrepreneur garantit que tout le matériel, les logiciels et les micrologiciels livrés ou développés et que tout produit résultant des services fournis à titre de système intégré seront conformes ou fonctionneront conformément aux exigences ...

  • GCItem du Guide CCUAGarantie relative à l'an 2000- services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K0042D/1
    1. L'entrepreneur garantit que tous les services fournis dans le cadre de ce contrat seront conformes aux exigences contractuelles de façon à ce que les produits (tel que démontré au cours des essais d'acceptation pertinents) traiteront automatiquement et ...

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