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  • GCSection du Guide des approvisionnementsPrix forfaitaire

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/70/20/2
    La section 4.1.1 (Prix forfaitaire) du Guide à l’intention des praticiens sur l’établissement des prix en approvisionnement donne des orientations supplémentaires sur le processus de décision et les procédures entourant l’utilisation de ce type de base de ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsBases de paiement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/70/20
    La section 4.1 Base de paiement du Guide à l’intention des praticiens sur l’établissement des prix en approvisionnement fournit des orientations supplémentaires sur la sélection et l’utilisation des différentes bases de paiement pour les contrats. Les ...

  • GCItem du Guide CCUAPrimes au rendement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C8008C/1
    Les critères de rendement pour les primes au rendement non versées peuvent être modifiés en cours de contrat, à la discrétion du Canada. Les primes au rendement non versées ne sont pas payables si le contrat est résilié en totalité ou en partie pour des ...

  • GCItem du Guide CCUAMesures incitatives liées au respect des échéances

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C8007C/1
    Les critères de rendement pour les primes d’incitation non versées peuvent être modifiés en cours de contrat, à la discrétion du Canada. Les primes d’incitation non versées ne sont pas payables si le contrat est résilié en totalité ou en partie pour des ...

  • GCItem du Guide CCUAMesures incitatives liées au rendement technique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C8006C/1
    Les critères de rendement pour les primes d’incitation non versées peuvent être modifiés en cours de contrat, à la discrétion du Canada. Les primes d’incitation non versées ne sont pas payables si le contrat est résilié en totalité ou en partie pour des ...

  • GCItem du Guide CCUAFrais remboursables avec coût cible/mesure incitative: Coût cible/mesure incitative sans prix maximum, mais avec tarifs maximums et minimums

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C8003C/1
    L’entrepreneur sera remboursé pour les coûts qu’il a raisonnablement et convenablement engagés dans l’exécution des travaux, selon une formule de partage des économies de coûts ou des coûts excédant le coût cible. Le coût cible est de_______ $. Le ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix forfaitaire

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C8000C/1
    Insérer l’une des options suivantes: Option 1 Pour les travaux décrits dans_______ (insérer « le Contrat » ou « l’Énoncé des travaux à l’annexe_______  » OU « l’Énoncé des besoins à l’annexe_______  » lorsque tous les travaux sont assujettis à la base de ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe: Avis de marché aux groupes revendicateurs des traités modernes (d'ententes sur les revendications territoriales globales)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/9/2
    (Voir 9.35.35 Avis d'achat) Colombie-Britannique Accord définitif des Premières nations maa-nulth Premières nations Maa-nulth 5091, chemin Tsumas-as Port Alberni (Colombie-Britannique) V9Y 8X9, Canada Téléphone: 1-250-724-1802 Télécopieur: 1-250-724-1852 ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Achat écologique : facteurs environnementaux et indicateurs d'évaluation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/2/2
    Les ministères clients, en collaboration avec Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC), sont responsables des quatre étapes du processus d'achat, à partir de la planification et de l'achat jusqu'à l'utilisation et l'aliénation. Les ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsPolitique d'achats écologiques

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/1/60/1
    La Politique d'achats écologiques, présentée dans l' ARCHIVÉ- Avis sur la Politique des marchés 2006-1 du Conseil du Trésor, est entrée en vigueur le 1er avril 2006. La politique a pour objectif de favoriser la protection de l'environnement et d'appuyer ...

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