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  • GCItem du Guide CCUAClauses et conditions uniformisées- offres à commandes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0000C/26
    Toutes les clauses et les conditions identifiées dans l'offre à commandes (OC) par un titre, un numéro et une date sont reproduites dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat publié par Travaux publics et Services gouvernementaux Canada ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions, clauses et conditions uniformisées- demandes d'offres à commandes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0000T/27
    Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans la demande d'offre à commandes (DOC) par un titre, un numéro et une date sont reproduites dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat publié par Travaux publics et Services ...

  • GCItem du Guide CCUACommande directe- formule

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0002D/1
    La seule formule de commande autorisée pour les commandes subséquentes à une offre permanente est la formule DSS-MAS_____. ...

  • GCItem du Guide CCUANature de document

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0004T/1
    La clause énoncée ci-après s'applique à tout offre permanente découlant de la présente demande de soumissions. Le présent document constitue une OFFRE PERMANENTE selon laquelle le Fournisseur offre de fournir le travail qui est décrit, suivant le barème ...

  • GCItem du Guide CCUANature du document

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0005T/1
    Le présent document constitue une OFFRE PERMANENTE selon laquelle le Fournisseur offre de fournir le travail qui est décrit, suivant le barème des prix et les modalités énoncés ci-dessous, à Sa Majesté, lorsqu'Elle demande et exige ces travaux, et si Elle ...

  • GCItem du Guide CCUAArsenaux canadiens Limitée- attestation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K9002D/3
    1. La société des Arsenaux canadiens Limitée atteste qu'elle a reçu, lu et compris les documents dans lesquels sont exposées les exigences en matière de propriété canadienne stipulées dans la Loi sur l'aliénation de la société Les Arsenaux canadiens ...

  • GCItem du Guide CCUAComité d'examen- éthique humaine

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K9004C/1
    L'Entrepreneur doit exécuter le Travail conformément au plan de recherche examiné at approuvé, ou modifié par un Comité d'examen des questions d'éthique humaine accepté par le Délégué scientifique. Cependant, nonobstant ces directives et l'engagement de l ...

  • GCItem du Guide CCUARelations employeur et employé

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K9005D/2
    La présente entente ne constitue pas une entente entre employeur et employé, à l'égard des parties en cause, et n'invoque pas les dispositions de la Loi des relations patronales et ouvrières de_____ (province) ni aucune autre, à condition que la ...

  • GCItem du Guide CCUABlessures personnelles

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K9007D/1
    Il est compris et convenu que Sa Majesté ne sera pas tenue responsable en cas de réclamation pour cause de décès, de maladie, de blessures ou d'invalidité qui pourraient survenir lors de la prestation des services définis dans la présente. L'entrepreneur ...

  • GCItem du Guide CCUAExhaustivité de la convention

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K9026D/1
    Le contrat, incluant les appendices, les annexes et toutes autres modalités, y compris celles intégrées par renvoi et les documents Exigences relatives aux marchés réservés aux entreprises autochtones et « Attestation aux fins du Programme des marchés ...

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