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  • GCItem du Guide CCUASoumissions- présentation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0205T/1
    Dans sa soumission, le soumissionnaire doit aborder chacun des critères d'évaluation suffisamment en détail pour que l'on puisse l'évaluer. La proposition technique doit renfermer suffisamment de fiches techniques et de représentations pour démontrer qu ...

  • GCItem du Guide CCUAExcédents/déficits de tirage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P1031D/1
    Les déficits ou les excédents de tirage doivent être distribués selon le barême de livraison et ne doivent pas dépasser 10 p. 100 du total requis pour chaque région. ...

  • GCItem du Guide CCUAModifications par l'auteur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P1035D/1
    Les frais relatifs aux modifications par l'auteur doivent figurer sur une facture distincte. Le défaut de retourner les composantes peut retarder le paiement des factures. ...

  • GCItem du Guide CCUADurée du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P2001D/2
    1. Le contrat s'étalera sur une période allant de la date du contrat envisagé jusqu'au dernier jour de_____ (Insérer le mois et l'année); le Canada ayant l'option de négocier_____ contrat(s) consécutif(s) distinct(s) d'une durée d'un an (chacun), les ...

  • GCItem du Guide CCUADurée du contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P2002D/2
    1. Le contrat s'étalera sur une période allant de la date du contrat envisagé jusqu'au dernier jour de_____ (Insérer le mois et l'année). 2. Le prix à payer à l'entrepreneur pourra être augmenté ou diminué par le Canada, uniquement en fonction des ...

  • GCItem du Guide CCUAMatériel d'impression

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3010D/1
    Le matériel d'impression est déjà en votre possession. ...

  • GCItem du Guide CCUAMatériel d'impression

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3011D/1
    Le matériel d'impression vous sera livré pour le :_____. ...

  • GCItem du Guide CCUADispositions générales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9023D/1
    Nous offrons de vendre ou de fournir au Canada, représentée par le Ministre des approvisionnements et services, les services indiqués, aux conditions figurant dans la présente et au(x) prix, ou selon la ou les formule(s) d'établissement de prix, indiqués ...

  • GCItem du Guide CCUAÉquipe d'évaluation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9101T/1
    Clause 1 Une équipe d'évaluation composée de représentants du Canada évaluera les offres. OU Clause 2 Une équipe d'évaluation composée de représentants du Canada et_________ (inscrire le nom de l'entreprise ou du consultant) évalueront les offres. ...

  • GCItem du Guide CCUAProgrammes de réduction des effectifs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9105C/2
    1. Les énoncés suivants sont reconnus comme conditions de l'offre à commandes: a) l'offrant a déclaré au responsable de l'offre à commandes s'il avait reçu un paiement forfaitaire en vertu d'un programme de réduction des effectifs, notamment la Directive ...

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