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  • GCItem du Guide CCUAContrôle postérieur à l'exécution

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1011D/1
    1. L' expert-conseil doit a) inspecter sur demande les défectuosités signalées par le représentant du Ministère pendant la période de garantie du contrat de construction; b) trente (30) jours avant l'expiration de toute garantie, visiter le chantier et ...

  • GCItem du Guide CCUAModifications aux catégories de services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1013D/1
    Les catégories de services sont modifiés comme suit:_____. Utiliser la clause suivante dans l'entente de services d'expert-conseil en architecture et en génie- travaux d'ingénierie. ...

  • GCItem du Guide CCUAServices additionnels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1014D/1
    Documents de construction bilingues Oui:_____ Non:_____ 1. L' expert-conseil doit a) produire les documents de construction en français et en anglais; b) apposer un sceau professionnel sur les versions française et anglaise des documents de construction. ...

  • GCItem du Guide CCUAServices additionnels-services généraux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1016D/1
    Documents de construction bilingues Oui:_____ Non:_____ 1. L' expert-conseil doit a) produire les documents de construction en français et en anglais; b) apposer un sceau professionnel sur les versions française et anglaise des documents de construction. ...

  • GCItem du Guide CCUAEmballage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3021D/1
    Il FAUDRA respecter ce qui suit : a) TOUS les imprimés doivent être expédiés «finis» et déposés A PLAT dans des boîtes, ET NON reposer sur leurs côtés ou leurs extrémités. b) TOUS les imprimés doivent être emballés dans des boîtes de carton neuves de ...

  • GCItem du Guide CCUAEmballage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3022D/1
    Les articles doivent être emballés de façon à profiter de la classification de transport la moins chère, c'est-à-dire la classification pour expéditions en wagons ou en camions non remplis, dans des cartons neufs et uniformes, et leur poids ne doit pas ...

  • GCItem du Guide CCUAEtiquetage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3027D/1
    Toutes les boîtes devront porter la mention des renseignements ci-après inscrits en gros caractères gras (dimension minimale 20 points) : a) titre et langue de rédaction; b) numéro de catalogue; c) nombre d'exemplaires que contient chacune des boîtes. ...

  • GCItem du Guide CCUAExpédition

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3035D/1
    Il FAUDRA respecter ce qui suit : a) TOUTES les boîtes devront être expédiées sur patins en bois, chacune d'elles étant recouverte d'un dessus en bois qui y sera fixé par une courroie. b) TOUS les patins seront de dimensions uniformes, leur longueur N ...

  • GCItem du Guide CCUARéacheminement des marchandises- Agence du revenu du Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P3039D/4
    L'Agence du revenu du Canada est autorisée à réacheminer les marchandises d'une destination à une autre, pendant la durée du contrat. Le prix FOB à l'usine peut être utilisé advenant la nécessité de réacheminer les marchandises vers une autre destination. ...

  • GCItem du Guide CCUAMéthode d'évaluation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0260T/1
    1. Les soumissions seront évaluées comme suit: a) conformité à toutes les critères d'évaluation obligatoires; b) parmi les soumissions conformes, celle offrant le prix le plus bas sera retenue pour fin d'attribution du contrat. Utilisez cette clause dans ...

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