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  • GCItem du Guide CCUAInstructions particulières aux proposants (IP)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1420T/2
    IP1 (2003-05-30) Introduction 1. Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) a l'intention de faire appel à une entreprise ou à un consortium d'experts-conseils pour assurer les services professionnels requis dans le cadre du projet, selon ...

  • GCItem du Guide CCUADocuments de la proposition

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1430T/3
    1. Les documents qui constituent la proposition sont les suivants: a) R1410T, Instructions générales aux proposants (IG); Instructions particulières aux proposants (IP); Document de la proposition; Énoncé de projet; Exigences de présentation et évaluation ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1500D/5
    1. L'expert-conseil comprend et convient que sur acceptation de l'offre par le Canada, une entente ayant force obligatoire doit être conclue entre le Canada et l'expert-conseil et les documents qui constituent l'entente doivent être les documents suivants: ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1800D/5
    1. L'expert-conseil comprend et convient que sur acceptation de l'offre par le Canada, une entente ayant force obligatoire doit être conclue entre le Canada et l'expert-conseil et les documents qui constituent l'entente doivent être les documents suivants: ...

  • GCItem du Guide CCUATable des matières- ouverte- conditions générales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1805D/5
    R1210D (CG1- Dispositions générales CG1.1 Définitions CG1.2 Interprétations CG1.3 Successeurs et ayant droit CG1.4 Cession CG1.5 Sécurité nationale ou ministérielle CG1.6 Conflit d'intérêts CG1.7 Statut de l'expert-conseil CG1.8 Députés de la Chambre des ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions supplémentaires- ouverte (CS)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1810D/1
    CS 1 (30/05/03) Services 1. La présente « Entente- ouverte » concerne l'obtention de services devant être fournis par l'expert-conseil pour des projets désignés par le représentant du Ministère. 2. L'expert-conseil accepte de fournir seulement les ...

  • GCItem du Guide CCUAAgent de négociation des contrats

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1001C/1
    (nom) (titre de l'agent) Direction générale des sciences et des services professionnels Approvisionnements et Services Canada Place du Portage, Phase III,___(étage) C1 11, rue Laurier Hull (Québec) K1A 0S5 TÉLÉPHONE: (819) 956-_____ TÉLÉCOPIEUR: (819) 956- ...

  • GCItem du Guide CCUADélégué scientifique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1003C/1
    (nom) (titre) (organisation) (adresse) (code postal) TÉLÉPHONE: (____)____-_____ TÉLÉCOPIEUR: (____)____-_____ Le Délégué scientifique est responsable de toutes les questions qui ont trait au contenu scientifique et technologique du Travail visé par le ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorisations

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1006C/1
    A. Autorité contractante: Ministère des Approvisionnements et Services Centre d'approvisionnement, Région de la Capitale Groupe des achats 1010, rue Somerset Ouest Ottawa (Ontario) K1A 0T4 A l'attention de: Nâ de téléphone: (613)_____ poste____ B. ...

  • GCItem du Guide CCUAEtablissement de l'entrepreneur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A1009D/2
    L'entrepreneur autorisera les divers représentants du Canada autorisés à accéder librement à son établissement et à ceux de ses sous-traitants si cela est nécessaire pour l'exécution de leurs fonctions relatives au contrat. ...

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