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  • GCItem du Guide CCUAPlaques signalétiques

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4042D/1
    1. Dans les cas où des plaques signalétiques s'avèrent nécessaires, l'entrepreneur doit prendre les dispositions relatives à leur conception et à leur fabrication conformément au numéro le plus récent de la spécification D-02-002-001/SG-001 des Forces ...
  • GCItem du Guide CCUANomenclature militaire

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4043D/1
    1. L'entrepreneur doit préparer les données de nomenclature (ou confirmer les données existantes) conformément au numéro le plus récent des spécifications suivantes des Forces canadiennes: a) pour l'équipement électronique: D-01-000-200/SF-001 (CA) ou MIL ...
  • GCItem du Guide CCUAListe des éléments à long délai de livraison

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4049D/3
    1. L'entrepreneur doit, dans le délai de_____ jours de la date d'entrée en vigueur du contrat, fournir à l'autorité contractante et au ministère de la Défense nationale, à l'adresse indiquée ci-dessous, une liste des éléments à long délai de livraison ...
  • GCItem du Guide CCUASpéc. et normes militaires- É.U.

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4019D/1
    L'entrepreneur a la responsabilité de se procurer des exemplaires de toutes les spécifications et normes militaires des États-Unis qui peuvent s'appliquer à ce besoin particulier. On peut obtenir ces documents commercialement, ou en s'adressant directement ...
  • GCItem du Guide CCUADocumentation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4022D/1
    En cas d'irrégularité quelconque dans les documents contractuels, les spécifications ou les dessins, l'ordre de priorité suivant prévaudra: (1) le contrat (2) les spécifications (3) les dessins (4) les autres documents ...
  • GCItem du Guide CCUAPermutabilité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B3001T/1
    Le Soumissionnaire propose de fournir des pièces dont la numérotation est différente de celle précisée uniquement lorsque le numéro de pièce est différent et le nom de son fabricant est fourni. Le Soumissionnaire garantit que toutes ces pièces seront ...
  • GCItem du Guide CCUAQualités- viande

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B3003D/2
    Dans tous les cas où la catégorie stipulée n'est pas disponible, une catégorie supérieure doit être fournie. ...
  • GCItem du Guide CCUAFournitures- certification

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4001T/1
    Les articles offerts sont en tous points conformes aux spécifications. OUI____ NON____. Les différences sont:_____. ...
  • GCItem du Guide CCUADurée de stockage/date de vulcanisation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1201D/2
    Il faut indiquer la date de fabrication sur les paquets contenant des articles qui ont une durée limite de stockage. Lorsque l'article contient de l'élastomère, il doit porter la date de vulcanisation en plus de la date de fabrication ou de remise en état. ...
  • GCItem du Guide CCUAGarantie- MDN

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9064D/1
    Dans le cadre d'une modification des exigences de l'article 8 intitulée «Garantie» des Conditions générales, DSS-MAS 1026A, l'Entrepreneur garantit par la présente: a) la peinture de la partie immergée de la coque durant une période de douze (12) mois à ...

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