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  • GCItem du Guide CCUAConférence d'approvisionnement initial

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4054D/1
    1. L'entrepreneur doit, dans le délai de < <1> > journée de la date d'entrée en vigueur du contrat, se mettre en rapport avec < <2> > par téléphone au ()___-____ pour prendre des dispositions afin d'organiser une Conférence d'approvisionnement initial (CAI ...

  • GCItem du Guide CCUAPublications Bilingues

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4057D/1
    1. L'entrepreneur doit fournir et étiqueter clairement toutes les publications techniques nécessaires à la description, au fonctionnement, à l'installation, à l'entretien et à la réparation des articles livrables complets. 2. L'entrepreneur doit fournir, ...

  • GCItem du Guide CCUADocuments tech. fournis par le gouv.

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4059D/1
    1. Si l'entrepreneur a besoin de dessins et de publications ou d'autres documents techniques du gouvernement, il doit se les procurer en s'adressant au Bureau régional d'assurance de la qualité des Forces canadiennes le plus proche. 2. À la fin du contrat, ...

  • GCItem du Guide CCUAExigence relative au catalogage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4060D/1
    À moins d'une autorisation délivrée par l'autorité contractante, l'entrepreneur ne doit pas faire expédier d'articles qui ne portent pas de numéro de nomenclature de l'OTAN (NNO). Si on n'a pas fourni de NNO, l'entrepreneur doit en demander un à l'autorité ...

  • GCItem du Guide CCUAFiche de données techniques

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4061D/3
    L'entrepreneur doit fournir au responsable technique une fiche de données techniques, une description technique ou une spécification technique, qui doit comprendre les caractéristiques physiques et de rendement ainsi qu'une description fonctionnelle des ...

  • GCItem du Guide CCUANomenclature et plaques signalétiques

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4062D/1
    1. L'entrepreneur doit préparer les données de nomenclature ou confirmer les données existantes, conformément au numéro le plus récent de la spécification D-01-000-200/SF-001 des Forces canadiennes ou de la norme MIL-STD-196D pour les éléments_____ et ...

  • GCItem du Guide CCUAOrdre de priorité des documents

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4025D/5
    Les documents énumérés ci-après font partie intégrante du contrat. En cas d'incompatibilité entre les textes énumérés dans la liste, c'est le libellé du document qui apparaît en premier sur la liste qui devra l'emporter sur celui de tout autre document qui ...

  • GCItem du Guide CCUAOrdre de priorité des documents

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4026D/1
    Les documents énumérés ci-après font partie intégrante de l'offre permanente. En cas d'incompatibilité de textes, c'est le libellé du document qui apparaît en premier sur la liste qui devra l'emporter sur celui de tout autre document qui figure par la ...

  • GCItem du Guide CCUAMesures de sécurité- Mise au courant des

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4032D/2
    Le pilote commandant de bord de l'aéronef mettra tous les passagers au courant des mesures de sécurité avant le décollage de l'appareil. Ladite mise au courant des mesures de sécurité doit se faire conformément au document intitulé «Mise au courant des ...

  • GCItem du Guide CCUAFiches de données sur les munitions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4033D/1
    Les fiches de données sur les munitions doivent être préparées conformément à la spécification D-09-002-002/SG-000 des Forces canadiennes ou à la norme MIL-STD-1167 et doivent être adressées au consignataire au: Quartier général de la Défense nationale ...

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