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  • GCItem du Guide CCUAInstallations carnage- certification

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9006D/1
    Les soumissionnaires devront inclure avec leur soumission une certification courante et valide de la capacité et de l'état des installations de carénage qui serviront pour les travaux. Cette certification sera fournie par un expert-conseil reconnu ou une ...

  • GCItem du Guide CCUAOutillage pour insignes de métal

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7009D/3
    1. L'outillage requis pour compléter les travaux du contrat (énuméré ci-dessous) sera fourni FOB destination par le ministère de la Défense Nationale (MDN). Les emporte-pièces ne seront pas fournis. 2. On prévoit que l'outillage sera disponible quinze (15) ...

  • GCItem du Guide CCUAÉchantillon

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7011D/2
    Choisir le paragraphe approprié: Tissu disponible du gouvernement: Dans les sept (7) jours civils qui suivront la date de l'adjudication du contrat, l'entrepreneur devra acheter suffisamment de tissu de la Gendarmerie royale du Canada pour confectionner ...

  • GCItem du Guide CCUAÉvaluation des défauts dans le tissu

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7005D/1
    1. Le matériel qui fait l'objet du présent contrat ne doit pas comporter d'imperfections ou de défauts susceptibles d'altérer son aspect ou son utilité lorsque examiné conformément aux conditions jugées satisfaisantes par le représentant de l'assurance de ...

  • GCItem du Guide CCUAPériode d'examen au gouvernement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4068D/1
    1. L'entrepreneur doit fournir à l'autorité contractante un calendrier de production et de livraison des publications à livrer, pour assurer la disponibilité des publications parallèlement à la livraison des biens auxquels elles se rapportent. Le ...

  • GCItem du Guide CCUAModifications techniques ou travaux supplémentaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B5007D/6
    En cas de modifications techniques, de travaux supplémentaires ou de nouveaux travaux à être inclus dans le contrat, la procédure suivante devra être suivie: Modifications techniques, travaux supplémentaires ou nouveaux travaux demandés par le responsable ...

  • GCItem du Guide CCUAListe provisoire des pièces de rechange

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4050D/3
    1. L'entrepreneur doit, dans le délai de_____ jours de la date d'entrée en vigueur du contrat, fournir à l'autorité contractante et au MDN, à l'adresse indiquée ci-après, une Liste provisoire des pièces de rechange (LPPR), préparée conformément au numéro ...

  • GCItem du Guide CCUAÉtat détaillé d'approvisionnement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4051D/3
    1. L'entrepreneur doit, dans le délai de_____ jours de la date d'entrée en vigueur du contrat, fournir à l'autorité contractante et au MDN, à l'adresse indiquée ci-après, un État détaillé d'approvisionnement (EDA), préparé conformément au numéro le plus ...

  • GCItem du Guide CCUAListe de pièces de rechange recommandées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4052D/3
    1. L'entrepreneur doit fournir à l'autorité contractante et au MDN, à l'adresse indiquée ci-après, dans le délai de____ jours de la date d'entrée en vigueur du contrat, une Liste des pièces de rechange recommandées (LPRR), préparée conformément au numéro ...

  • GCItem du Guide CCUAConférence-orientation d'approv. initial

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4053D/1
    1. Sous réserve de l'alinéa 2., l'entrepreneur doit prévoir et tenir une Conférence d'orientation d'approvisionnement initial (COAI) pour préciser les exigences de la documentation d'approvisionnement initial indiquées dans le contrat. Cette conférence, ...

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