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  • GCItem du Guide CCUAHeures supplémentaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0502C/1
    Si des heures supplémentaires sont autorisées, le tarif sera calculé comme suit: Votre tarif d'imputation horaire ferme de_____ $, plus la main-d'oeuvre directe horaire moyenne selon la convention collective, plus les avantages sociaux certifiés, ainsi qu ...
  • GCItem du Guide CCUAHeures supplémentaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0502D/1
    1. L'entrepreneur ne devra pas faire d'heures supplémentaires dans le cadre de ce contrat à moins d'y être autorisé d'avance et par écrit par le représentant autorisé du Canada. Toutes les demandes de paiement selon les tarifs précisés dans le contrat ...
  • GCItem du Guide CCUAEtat des coûts

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0307D/2
    1. Sur demande de l'autorité contractante ou de l'organisme de vérification désigné par l'autorité contractante, l'entrepreneur préparera et présentera, à l'autorité contractante ou à l'organisme de vérification, selon le cas, un état des coûts, une fois ...
  • GCItem du Guide CCUAPrix pour évaluation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0412D/1
    (a) TRAVAUX i) Pour les travaux stipulés à_____, un prix ferme de:_____$ ii) Taxe sur les produits et services à 7 p.100 de i):_____$ iii) Prix total pour les travaux, TPS incluse:_____$ b) TRAVAUX IMPRÉVUS i) Main-d'oeuvre: Nombre estimatif d'heures ...
  • GCItem du Guide CCUARadoub, réparation, carnage- coûts

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0414D/2
    1. Ventilation du prix: Sur demande, le prix de tous les travaux imprévus sera ventilé selon les activités individuelles précises, en fonction des domaines professionnels, des heures-personnes, du matériel, des contrats de sous-traitance et des services. 2 ...
  • GCItem du Guide CCUAPrix contractuel- Travaux imprévus

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0419D/2
    1. En contrepartie de l'exécution par l'entrepreneur de ses obligations conformément au présent contrat, le Canada lui paiera ce qui suit: a) pour les travaux stipulés dans_____, un PRIX FERME total de:_____$; b) plus la taxe sur les produits et services ...
  • GCItem du Guide CCUAHeures supplémentaires- taux fixes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0500C/1
    On ne fera pas d'heures de travail supplémentaires pour le présent Contrat, sauf autorisation écrite du Ministre ou d'un représentant autorisé; cette autorisation écrite sera la condition préalable au paiement du taux ou des taux spécifiés pour les heures ...
  • GCItem du Guide CCUAÉtat des coûts

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0300D/5
    1. Une fois le contrat exécuté, également chaque année dans le cas des contrats s'étalant sur plus d'un exercice financier de l'entrepreneur, celui-ci doit remplir le formulaire PWGSC-TPSGC 7953-1, État des coûts des entrepreneurs (version anglaise est ...
  • GCItem du Guide CCUAVérification discrétionnaire

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0101D/3
    Le profit estimatif compris dans l'attestation de prix ou de taux fournie par l'entrepreneur peut être vérifié par le service de vérification du gouvernement, à la discrétion du Canada, avant ou après que l'entrepreneur n'ait été payé conformément aux ...
  • GCItem du Guide CCUAVérification discrétionnaire

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0102D/3
    1. Nonobstant la clause relative aux Comptes et vérification, article_______ des conditions générales_________ (Insérer le numéro et le titre en entier), l'attestation de l'entrepreneur à l'effet que le prix offert est fondé sur les coûts calculés ...

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