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  • GCItem du Guide CCUAAssurance de la qualité- autorité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/19
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) aux installations de l'entrepreneur ou à celles du(des) sous-traitant(s), ainsi que sur les lieux d'installation, effectués par le: Directeur de l'assurance de la qualité ...

  • GCItem du Guide CCUAValidation d'essais

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5511D/2
    1. L'entrepreneur devra prélever un échantillon du premier lot de chacun des produits qui seront fournis en vertu de ce contrat. L'échantillon consistera en un groupe d'articles ou portion d'articles suffisants en taille pour pouvoir effectuer les tests ...

  • GCItem du Guide CCUAPlan qualité- contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5402D/4
    Pour tous les contrats: Au plus tard_____ jours après la date du contrat, l'entrepreneur doit soumettre pour acceptation par le ministère de la Défense nationale (MDN) un plan qualité préparé selon la dernière édition (à la date du contrat) de ISO 10005 ...

  • GCItem du Guide CCUAExigences de l'assurance de la qualité- sécurité des sous-marins

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5509D/1
    Les travaux décrits dans la présente portent sur des systèmes ou des équipements classifiés au premier niveau ou qui sont critiques d'une façon quelconque pour la sécurité des sous-marins, tel que défini dans l'Instruction technique des Forces canadiennes ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5324D/3
    Tous les services fournis doivent être approuvés et acceptés par l'affréteur ou son représentant autorisé qui aura le droit d'inspecter l'aéronef, l'équipement connexe, les documents ayant trait à la navigabilité de l'aéronef ainsi que la documentation ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5325D/1
    Tous les services fournis doivent être approuvés et acceptés par l'Affréteur ou son représentant autorisé qui aura le droit d'inspecter l'aéronef, l'équipement connexe, les documents ayant trait à la navigabilité de l'aéronef ainsi que la documentation ...

  • GCItem du Guide CCUAPlan Qualité- Offre

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5401D/1
    Pour toutes les offres Le soumissionnaire doit fournir un Plan Qualité avec la soumission de l'offre. Le Plan Qualité doit être dans le même format que celui qui sera utilisé après que le contrat sera attribué. (Référez à la clause D5402D, Plan Qualité- ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection- MDN

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5316D/1
    Tous les travaux seront assujettis à un examen d'assurance de la qualité effectué par le ministère de la Défense nationale. Dans les 48 heures suivant la réception du contrat consécutif à la présente, vous prendrez des dispositions avec l'Inspecteur du ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection et services techniques

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5318D/2
    1. L'entrepreneur doit fournir des services d'inspection maritime et des services techniques connexes au ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux (MTPSG), au fur et à mesure des besoins, dans les domaines de compétence suivants: a)____ ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5322D/1
    Les services fournis dans le cadre de l'offre permanente sont assujettis à l'inspection et l'acceptation du Chef de Projet désigné dans la présente à moins d'indications contraires dans la formule MAS 942 "Commande subséquente à une offre permanente". ...

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