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  • GCItem du Guide CCUADocuments de sortie- CF 1280 (É.-U.)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5602C/1
    Pour l'autorisation de l'expédition du matériel, utiliser la formule DD 250, intitulée Inspection du matériel et compte rendu de réception. L'Entrepreneur doit établir la formule DD 250 et, après l'avoir dûment remplie et signée, la distribuer de la façon ...

  • GCItem du Guide CCUADoc. de sortie- CF 1280/emplac.prévu

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5603C/1
    Au terme de l'installation, la formule CF 1280, intitulée Assurance de la qualité- Certificat de conformité, doit être préparée par l'Entrepreneur, qui y énumérera les articles du Contrat et lorsqu'elle sera dûment remplie et signée par le représentant de ...

  • GCItem du Guide CCUADoc. de sortie- CF 1280/emplac. prévu

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5603T/1
    Au terme de l'installation, la formule CF 1280, intitulée "Assurance de la qualité- Certificat de conformité", doit être préparée par l'Entrepreneur, qui y énumérera les articles du Contrat et lorsqu'elle sera dûment remplie et signée par le représentant ...

  • GCItem du Guide CCUAISO 9001:2000 Systèmes de management de la qualité- Exigences (CAQ Z)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5542D/10
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences suivantes: ISO 9001:2000- Systèmes de management de la qualité- Exigences, publié par l'Organisation internationale de normalisation (ISO), édition ...

  • GCItem du Guide CCUASystème AQ de l'entrepreneur (CAQ C)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5543C/1
    L'entrepreneur doit mettre en place un système d'assurance de la qualité propre à la portée des travaux à exécuter. L'entrepreneur doit effectuer ou faire effectuer tous les essais et inspections nécessaires permettant d'établir que le matériel ou les ...

  • GCItem du Guide CCUAISO 9001:2000- Systèmes de management de la qualité- Exigences (CAQ C)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5543D/4
    L'entrepreneur doit mettre en place un système d'assurance de la qualité propre à la portée des travaux à exécuter. Il est recommandé que le système d'assurance de la qualité soit basé sur ISO 9001:2000- Systèmes de management de la qualité- Exigences. L ...

  • GCItem du Guide CCUALaboratoires- ISO/IEC 17025:2005

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5544D/5
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences suivantes: ISO/IEC 17025:2005 Prescriptions générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnages et d'essais. L'objet de la clause n ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection des avions civils (CAQ J)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5580D/5
    Les travaux décrits dans le présent document doivent être inspectés conformément aux exigences des règlements sur les avions civils de la « Federal Aviation Administration » (FAA) des États-Unis ou du ministère des Transports (MT) du Canada, et ils sont ...

  • GCItem du Guide CCUAISO 9001:2000 Systèmes de management de la qualité- Exigences (CAQ X)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5540D/10
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences suivantes: ISO 9001:2000- Systèmes de management de la qualité- Exigences, publié par l'Organisation internationale de normalisation (ISO), édition ...

  • GCItem du Guide CCUAISO 9001:2000 Systèmes de management de la qualité- Exigences (CAQ Y)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5541D/10
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences suivantes: ISO 9001:2000- Systèmes de management de la qualité- Exigences, publié par l'Organisation internationale de normalisation (ISO), édition ...

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