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  • GCItem du Guide CCUAConditions d'assurance

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2018D/1
    Le transporteur doit contracter et maintenir, pour chaque appareil, pendant la durée de l'offre à commandes et tout renouvellement de ce dernier, une assurance comportant la protection minimale stipulée aux articles 6, 7 et 8 des Règlements sur les ...

  • GCItem du Guide CCUANettoyage à sec/ignifugation de rideaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2009D/1
    TOUS LES PRIX COMPRENNENT L'ENLEVEMENT ET LA RÉINSTALLATION DE RIDEAUX. 1. Nettoyage à sec de rideaux doublés: PRIX $_____ le pied carré QUANTITÉ PRÉVUE_____ pieds carrés 2. Nettoyage à sec de rideaux non doublés: PRIX $_____ le pied carré QUANTITÉ PRÉVUE_ ...

  • GCItem du Guide CCUABlanchissage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2010D/1
    BESOIN: EN CE QUI CONCERNE LE BLANCHISSAGE D'ARTICLES CONFORMÉMENT A L'ANNEXE A, AU FUR ET A MESURE DES BESOINS. BASE D'ATTRIBUTION: Une offre permanente sera attribuée selon le plus bas prix global, établi grâce aux chiffres d'utilisation estimative ...

  • GCItem du Guide CCUAVêtements- location et blanchissage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2011D/1
    BESOIN: EN CE QUI CONCERNE LA LOCATION ET LE BLANCHISSAGE DE VETEMENTS ET DE SERVIETTES TELS QU'ENUMERES A L'ANNEXE A. Les ministères clients fourniront au Soumissionnnaire retenu une liste des noms des personnes ayant besoin de vêtements, ainsi que la ...

  • GCItem du Guide CCUARenseignements- période d'invitation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0006T/3
    Toutes les demandes de renseignements sur l'invitation à soumissionner doivent être présentées par écrit à l'autorité contractante dont le nom figure à la page un du présent document, et ce le plus tôt possible pendant la période de proposition. Les ...

  • GCItem du Guide CCUAPrincipes de sélection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0008T/1
    L'offre valide la plus basse sera recommandée pour utilisation comme offre à commandes. Les offres qui auront obtenu 70 points ou plus seront évaluées plus loin, en tenant compte du principe de paiement proposé. L'offre qui présente la meilleure valeur ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorisations

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0013C/1
    A. Autorité contractante: Ministère des Approvisionnements et Services Centre d'approvisionnement, Région de la Capitale Nationale Groupe des achats 1010, rue Somerset ouest Ottawa (Ontario) K1A 0T4 A l'attention de: Nâ de téléphone: (613)_____ poste____ B ...

  • GCItem du Guide CCUALégislation du travail de l'Ontario

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K9015T/3
    1. Conformément aux dispositions de l'article 77 (1) de la Loi sur les normes d'emploi, 2000, l'information ci-après relative à chacun des employés de l'employeur précédent fournissant des services sur les lieux est annexée ici: a) la classification ou une ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation- statut d'entreprise autochtone

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K9025C/1
    1. L'entrepreneur déclare que son attestation de conformité à la définition du terme «entreprise autochtone», qui se trouve dans les Exigences relatives au Programme des marchés réservés aux entreprises autochtones et qu'il a présenté avec sa soumission, ...

  • GCItem du Guide CCUAMarchés réservés/entreprises autochtones

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K9025T/1
    1. Ce marché est réservé aux entreprises autochtones en vertu du Programme des marchés réservés aux entreprises autochtones du gouvernement fédéral. Les soumissionnaires doivent remplir et signer le document intitulé « Attestation aux fins du Programme des ...

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