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  • GCItem du Guide CCUAExpédition et FAB

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M6400D/1
    L'envoi sera expédié à la destination indiquée dans la commande directe et livrée FAB par un transporteur public à partir de notre usine de_____. ...

  • GCItem du Guide CCUARapports

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M7002D/1
    LIMITE FINANCIERE: La responsabilité de l'Etat à l'égard du Fournisseur pour les services réellement demandés et acceptés en vertu de l'OFFRE PERMANENTE ne dépassera pas, à moins d'autorisation écrite du Ministre, les dépenses estimatives précisées à la ...

  • GCItem du Guide CCUAEstimation de coût

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M3800D/2
    Dans le cas où une estimation de coût serait requise pour des travaux particuliers, l'utilisateur désigné devra fournir un énoncé des travaux au proposant, qui à son tour fournira à l'utilisateur désigné un estimé du coût des travaux requis établi ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorisation des travaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M3802D/1
    Il est entendu que le Responsable du service sur les lieux, relevant de l'Utilisateur désigné, demandera la livraison des biens ou des services au moyen de la DSS-MAS 942, Commande subséquente à une offre permanente, ou par d'autres moyens comme le ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorisation de commande

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M3805C/1
    Tout représentant autorisé d'un ministère, d'une corporation de département ou d'une corporation de mandataire du gouvernement canadien, comme les définit la Loi sur la gestion des finances publiques, et tout représentant autorisé d'une organisation ...

  • GCItem du Guide CCUAOrdre de priorité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M4025D/2
    Les documents énumérés ci-après font partie intégrante de l'offre à commandes et de toute commande subséquente. En cas d'incompatibilité entre les textes énumérés dans la liste, c'est le libellé du document qui apparaît en premier sur la liste qui devra l ...

  • GCItem du Guide CCUAAttestation du contenu canadien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M4100C/1
    1. L'offrant déclare et atteste que l'attestation relative au contenu canadien présentée avec son offre est exacte et complète et que les biens ou les services devant être fournis au Canada conformément à l'offre à commandes seront conformes à ladite ...

  • GCItem du Guide CCUAExigences / l'équipage de l'aéronef

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2013D/2
    Le pilote en chef doit avoir dirigé un aéronef à voilure fixe durant au moins 1000 heures, y compris 500 heures en tant que pilote en chef du type spécifié, et 250 heures dans des régions semblables à celles où auront lieu les opérations précisées dans le ...

  • GCItem du Guide CCUAExigences concernant l'équipage de l'aéronef

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2015D/1
    Le pilote en chef doit avoir dirigé un aéronef à voilure tournante durant au moins 1000 heures, y compris 500 heures en tant que pilote en chef du type spécifié, et 250 heures dans des régions semblables à celles où auront lieu les opérations précisées ...

  • GCItem du Guide CCUAOrdre de priorité des documents

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2016D/1
    Les documents énumérés ci-après font partie intégrante de l'offre à commandes. En cas d'incompatibilité de textes, c'est le libellé du document qui apparaît en premier sur la liste qui devra l'emporter sur celui de tout autre document qui figure par la ...

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