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  • GCItem du Guide CCUAEmballage des travaux d'imprimerie

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P1005D/2
    Selon la dernière édition de la brochure de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, intitulée « Guide d'emballage des travaux d'imprimerie » (http://publications.gc.ca/control/publicHomePage?lang= French&s=new). ...

  • GCItem du Guide CCUAExigences en matière de sécurité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9100D/1
    Aucune commande subséquente à la présente offre à commandes ne peut contenir des exigences en matière de sécurité. Afin d'indiquer clairement qu'aucune exigence en matière de sécurité n'est requise pour une offre à commandes en particulier, la clause ...

  • GCItem du Guide CCUAProgrammes de réduction des effectifs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9103T/2
    1. En raison des divers programmes de réaménagement des effectifs entrepris récemment par le gouvernement, les offrants doivent fournir des renseignements concernant leur statut d'ancien fonctionnaire ayant reçu un paiement forfaitaire ou recevant une ...

  • GCItem du Guide CCUAProgrammes de réduction des effectifs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M9104T/2
    1. En raison des divers programmes de réaménagement des effectifs entrepris récemment par le gouvernement, les offrants doivent fournir des renseignements concernant leur statut d'ancien fonctionnaire ayant reçu un paiement forfaitaire ou recevant une ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M8000D/1
    TOUTES LES CONDITIONS, COMPRENANT CELLES POUR L'ANNULATION, ET LA DISPOSITION RELATIVE A LA HAUSSE DU PRIX DU PAPIER PRÉVUE DANS L'OPIM_____ S'APPLIQUENT A LA PRESENTE TRANSACTION. ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générale-offre permanente

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M8006D/1
    Nous convenons également de ce qui suit: a) La présente commande est considérée comme des «fournitures de défense», de sorte que les dispositions des Conditions générales, DSS-MAS 1026A, feront partie de la présente offre permanente. Elles remplaceront la ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M8008D/2
    Nous convenons également de ce qui suit: a) Les dispositions des Conditions générales- Services, DSS-MAS 9676, feront partie de la présente offre permanente. Elles remplaceront la DSS-MAS 9329, Conditions générales- Formule abrégée. b) Ces conditions ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M8009D/1
    Nous convenons également de ce qui suit: a) La présente commande est considérée comme des «fournitures de défense», de sorte que les dispositions des Conditions générales DSS-MAS 1026A, feront parties de la présente offre permanente. b) Outre les ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection- affrètement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M5001D/2
    Tous les services fournis doivent être approuvés et acceptés par l'affréteur ou son représentant autorisé qui aura le droit d'inspecter l'aéronef, l'équipement connexe, les documents ayant trait à la navigabilité de l'aéronef ainsi que la documentation ...

  • GCItem du Guide CCUATaux de transport et(ou) échelle des justes salaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M5205T/1
    1. Les soumissionnaires doivent respecter la Politique en matière de taux de transport ainsi que le Règlement sur les justes salaires et les heures de travail du gouvernement fédéral lorsque l'offre à commandes comprendra des services de transport par ...

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