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  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive des Premières nations de Champagne et de Aishihik- sylviculture

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0075T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.2 des clauses de l'Entente définitive des premières nations de Champagne et de Aishihik (EDPNCA) : 17.14.2.2 Le gouvernement avise par écrit les premières nations de Champagne et ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive des Premières nations de Champagne et de Aishihik- arpentage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0074T/2
    Cette clause est annulée puisqu’elle n’est plus utilisée par le Canada. ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive des Premières nations de Champagne et de Aishihik- site patrimonial désigné

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0073T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.2 des clauses de l'Entente définitive des premières nations de Champagne et de Aishihik (EDPNCA) : 13.12.1.1 Le gouvernement avise par écrit les premières nations de Champagne et ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive des Premières nations de Champagne et de Aishihik- sentiers et chemins

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0072T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.2 des clauses de l'Entente définitive des premières nations de Champagne et de Aishihik (EDPNCA), chapitre 10, annexe A : 9.4 Le Service canadien des parcs accorde un droit de ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive des Premières nations de Champagne et de Aishihik- emploi de chevaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0071T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.2 des clauses de l'Entente définitive des premières nations de Champagne et de Aishihik (EDPNCA), chapitre 10, annexe A : 9.3 Le Service canadien des parcs accorde un droit de ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive de la Première Nation des Nacho Nyak Dun- sylviculture

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0063T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.1 des clauses de l'Entente définitive de la Première Nation des Nacho Nyak Dun (EDPNNND) : 17.14.2.2 Le gouvernement avise par écrit la première nation des Nacho Nyak Dun de tout ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive de la Première Nation des Nacho Nyak Dun- arpentage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0062T/2
    Cette clause est annulée puisqu’elle n’est plus utilisée par le Canada. ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive de la Première Nation des Nacho Nyak Dun- arpentage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0062T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.1 des clauses de l'Entente définitive de la Première Nation des Nacho Nyak Dun (EDPNNND) : 15.7.1.1 Le gouvernement tient compte, dans l'évaluation des offres, des propositions et ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive de la Première Nation des Nacho Nyak Dun- site patrimonial désigné

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0061T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 51 des clauses de l'Entente définitive de la Première Nation des Nacho Nyak Dun (EDPNNND) : 13.12.1.1 Le gouvernement avise par écrit la première nation des Nacho Nyak Dun de tout ...

  • GCItem du Guide CCUAEntente sur les revendications territoriales des Inuit du Nunavut- travaux archéologiques

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0045T/3
    Cette clause est annulée puisqu’elle n’est plus utilisée par le Canada. ...

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