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  • GCItem du Guide CCUAPublications commerciales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9050D/2
    Les manuels courants du fabricant seront acceptés sans présentation officielle et sans examen d'échantillons, à la condition que le fournisseur atteste qu'ils contiennent des instructions pertinentes sur le fonctionnement, l'entretien et la réparation de l ...

  • GCItem du Guide CCUASoumissions télégraphiques

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9057T/1
    a) Afin d'éviter que votre soumission soit rejetée pour cause d'arrivée tardive, il est recommandé que vous envisagiez d'utiliser le télécopieur, le télex ou un télégramme. b) Une soumission par télex et télégramme devra être confirmée par un document ...

  • GCItem du Guide CCUASoumissions- présentation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9058T/1
    Les soumissions scellés devront parvenir au bureau suivant du MAS au plus tard à la date de clôture de la demande de soumissions, indiquée à la page 1: Approvisionnements et Services Canada Division de l'approvisionnement maritime Les enveloppes des ...

  • GCItem du Guide CCUAAéroglisseur- garantie

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9063D/1
    Les dispositions de l'article 8, GARANTIE, des Conditions générales, DSS-MAS 1026A, sont, par la présente, remplacées par ce qui suit: «Si Sa Majesté vous le demande à un moment quelconque en dedans d'une période de quatre-vingt-dix (90) jours ou de 200 ...

  • GCItem du Guide CCUAGarantie

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9067D/1
    La garantie apparaissant dans le contrat n'est pas moins avantageuse pour le Canada, à tout égard, que les conditions de la garantie standard offerte par le fabricant ou le concepteur et concernant les biens ou services qu'il doit fournir en vertu de ce ...

  • GCItem du Guide CCUARéception des soumissions/adresse

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9069T/1
    Vous devez envoyer votre soumission à l'adresse suivante avant la date de clôture de la présente DP, indiquée à la page 1. Sous-section de réception des soumissions, Pièce 0A1, Foyer principal Ministère des Approvisionnements et Services, 11, rue Laurier ...

  • GCItem du Guide CCUASous-traitance

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9012C/1
    (1) A moins d'indication contraire dans la Contrat, l'Entrepreneur devra obtenir le consentement écrit du Ministre avant de confier en sous-traitance toute partie du Travail. Lorsque le consentement est requis et que l'Entrepreneur se propose de solliciter ...

  • GCItem du Guide CCUASituation juridique de l'entrepreneur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9018C/1
    Le présent Contrat est conclu en vue de l'exécution de travaux de recherche et de développement, de travaux scientifiques connexes et du Travail. L'Entrepreneur est engagé à titre d'Entrepreneur indépendant aux seules fins d'exécuter le Travail. Ni l ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions aux soumissionnaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9027T/1
    TOUT CONTRAT CONSECUTIF A LA PRESENTE RENFERMERA LES CLAUSES SUIVANTES: Si l'Entrepreneur n'exécute pas les travaux conformément aux spécifications, et si ce défaut n'est pas corrigé dans les deux (2) jours ouvrables, ou si la même plainte est présentée ...

  • GCItem du Guide CCUAEmployés temporaires- classification

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9036D/1
    401. CR COMMIS AUX ÉCRITURES ET AUX REGLEMENTS 402. DA-CON PREPOSE A LA CONVERSION DES DONNÉES 403. DA-PRO PREPOSE A LA PRODUCTION DES DONNÉES 404. ST-OCE MECANOGRAPHES 405. ST-SCY SECRETAIRES 406. ST-STN STENOGRAPHES 407. ST-TYP DACTYLOS 408. CM ...

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