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  • GCItem du Guide CCUADonnées d'essais- évaluation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4005C/1
    Les données d'essai, prouvant que l'on s'est conformé au devis, doivent être fournies avec le prototype du matériel présenté à l'évaluation. Ces données doivent être validées par un représentant autorisé de la société de l'Entrepreneur. Les détails quant à ...

  • GCItem du Guide CCUAEnoncé de travail

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4009C/2
    Le travail à réaliser devra être conforme aux parties ayant trait aux aspects techniques et de gestion de la proposition de l'entrepreneur, intitulée "_____", en date du_____, et qui font partie du présent contrat. Utiliser cette clause dans les contrats ...

  • GCItem du Guide CCUARésistance au feu- exigences

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4013D/2
    Le tapis mentionné aux présentes doit respecter les exigences de résistance au feu contenues dans la norme 4-GP-129 de l'Office des normes générales du Canada (ONGC). Comme preuve à l'appui, une attestation d'un laboratoire public, qualifié et autonome ...

  • GCItem du Guide CCUADessins et spécifications

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4016D/1
    La fabrication, l'emballage et l'inspection sont régis par les dessins, spécifications et calendriers approuvés par le Directeur- Gestion des munitions (DGM) et émis dans le cadre de la Liste des données de conception des Forces canadiennes. Utiliser cette ...

  • GCItem du Guide CCUADessins at spécifications

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4017D/1
    1. Les articles livrables complets devront être conformes aux dessins et aux spécifications approuvés par le responsable de la conception. Il faudra adresser à ce dernier, pour approbation avant le début de la fabrication : a) deux (2) listes de données ...

  • GCItem du Guide CCUAImpression- qualité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4020D/1
    1. La qualité d'impression des documents doit respecter le niveau prévu dans les spécifications et défini dans l'édition de 1985 du Guide des Services d'imprimerie du gouvernement canadien, intitulé "Niveaux de la qualité d'impression". 2. Les changements ...

  • GCItem du Guide CCUACharge des accumulateurs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B1504D/2
    Lorsqu'ils sont livrés, les accumulateurs à électrolyte acide au plomb doivent être chargés et les accumulateurs à électrolyte alcalin doivent être remplis d'électrolyte liquide mais non chargés. Si le fournisseur indique par écrit que les articles ...

  • GCItem du Guide CCUAPolitique anti-tabac

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9081C/1
    Lorsque l'exécution des travaux exige la présence du personnel de l'entrepreneur dans les locaux du gouvernement, l'entrepreneur veillera à ce que son personnel se conforme à la politique du gouvernement du Canada qui interdit l'usage du tabac dans les ...

  • GCItem du Guide CCUAInstallations d'essai du MDN, usade des

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B0005D/1
    L'entrepreneur pourra utiliser le Centre d'essais et d'expérimentation (CEE) de Nicolet au Québec, si ces installations sont disponibles, pour les essais et travaux d'expérimentation à effectuer dans le cadre du contrat. L'entrepreneur devra supporter les ...

  • GCItem du Guide CCUASoumissions par télex

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9042T/1
    Les soumissions ou les offres de prix effectuées par télégramme, télex ou télécopie (Rapicom 3000) seront acceptées, à la condition qu'elles soient reçues avant l'heure de clôture et qu'elles indiquent le numéro de la soumission ou de l'offre de prix, le ...

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