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  • GCItem du Guide CCUARécupération de l'information

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9003D/1
    Le Fournisseur doit pouvoir récupérer l'information se trouvant sur les supports fournis lorsque ces derniers sont défectueux. Les données doivent être transmises sur d'autres support adéquats, lorsque la récupération en est possible, et renvoyées au ...

  • GCItem du Guide CCUAMatériel requis

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9011C/2
    1. L'entrepreneur devra fournir le matériel suivant pour l'exécution des travaux: DESCRIPTION QUANTITÉ a)__________ b)__________ c)__________ L'agent de négociation des contrats doit établir une liste du matériel convenu à la clause B9011T. ...

  • GCItem du Guide CCUAServices à fournir

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9013T/1
    Fournir les services de sécurité, d'urgence et renseignements pour le compte du______ aux endroits suivants:____________________ L'Entrepreneur doit être en mesure de fournir des services de haute qualité, comprenant des employés permanents (emploi ...

  • GCItem du Guide CCUAExigence

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9023C/1
    1. L'entrepreneur doit assurer les services d'entretien préventif et de réparation sur place du matériel informatique appartenant au Canada, indiqué dans les appendices «_____» du présent document, pendant la principale période d'entretien (PPE); 2. L ...

  • GCItem du Guide CCUAModifications à la liste de matériel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9026D/1
    Le Canada se réserve le droit d'ajouter ou de supprimer du matériel au contrat, au moyen de préavis écrit de trente (30) jours. Le prix du contrat sera rajusté en conséquence. Utilisez la clause suivante pour les demandes de soumissions et les contrats de ...

  • GCItem du Guide CCUAPièces de rechange

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9027D/1
    Il incombe à l'entrepreneur de fournir tous les éléments et pièces nécessaires pour assurer les services demandés par le Canada. Les pièces de rechange et les sous-ensembles fournis par l'entrepreneur doivent être neufs, ou tout comme, et leurs fonctions ...

  • GCItem du Guide CCUASeule soumission reçue- support des prix

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0009T/4
    1. Si votre soumission est la seule reçue, vous devez, en vertu des Règlements sur les marchés de l'État, présenter avec votre proposition un document de soutien des prix contenant au moins l'un des renseignements suivants: a) la liste de prix la plus ...

  • GCItem du Guide CCUABase de paiement- prime d'encouragement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0200D/3
    L'entrepreneur sera remboursé pour les coûts qu'il a raisonnablement et correctement engagés dans l'exécution des travaux, établis conformément aux Principes des coûts contractuels 1031-2 à la suite d'une vérification par le gouvernement, plus un tarif ...

  • GCItem du Guide CCUABase de paiement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0204D/2
    L'entrepreneur sera remboursé pour les frais raisonnablement et convenablement engagés pour exécuter des travaux, lesquels frais devront toutefois avoir fait l'objet d'une vérification par le Canada conformément aux Principes des coûts contractuels, DSS ...

  • GCItem du Guide CCUAEtats des coûts

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0301D/2
    1. Une fois le contrat exécuté, l'entrepreneur doit préparer un état des coûts et le présenter à l'autorité contractante désignée dans le contrat. Cet état des coûts doit être signé et certifié comme exact par l'agent principal des finances de l ...

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