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  • GCSection du Guide des approvisionnementsAutres stratégies d’établissement des prix

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/75
    Pour en savoir plus au sujet des considérations et les procédures d’application des autres principes d’établissement des prix, consultez la section 5.3, Autres stratégies d’établissement des prix du Guide à l’intention des praticiens sur l’établissement ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsBénéfice total

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/65/35
    Le bénéfice total est le montant de bénéfice maximal qui doit être attribué en vertu des Principes relatifs au bénéfice (section 5.2 du Guide à l’intention des praticiens sur l’établissement des prix en approvisionnement) pour l’établissement des prix ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Risques contractuels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/65/30
    Consultez la section 5.2.3, Élément de bénéfice négocié : Risque contractuel du Guide à l’intention des praticiens sur l’établissement des prix en approvisionnement pour en savoir plus au sujet du risque contractuel. De plus, l’Outil d’évaluation des ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Capital investi

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/65/1
    L’élément Capital investi des bénéfices sert à reconnaître les dépenses en immobilisations nécessaires à l’exécution d’un contrat et à fournir un rendement raisonnable, peu importe la façon dont un entrepreneur est financé. Le capital investi comprend le ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsRendement du capital immobilisé utilisé (palier 2: Tous les contrats dont les coûts totaux estimés ou acceptables sont inférieurs ou égaux à 20 000 000 $ et dont les niveaux d’intensité du capital sont inférieurs)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/65/20
    Pour obtenir des calculs, des points à considérer et des exemples de rendement du capital immobilisé utilisé, consultez la section 5.2.1.2 Rendement du capital immobilisé utilisé du Guide à l’intention des praticiens sur l’établissement des prix en ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsRendement des fonds de roulement utilisés (palier 1: tous les contrats dont les coûts totaux estimés ou acceptables sont inférieurs ou égaux à 1 000 000 $)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/65/5
    Pour obtenir des calculs détaillés, des points à considérer et des exemples de rendement du fonds de roulement utilisé, consultez la section 5.2.1.1 Rendement du fonds de roulement utilisé du Guide à l’intention des praticiens sur l’établissement des prix ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe: Analyse des prix pour les contrats avec des agences et des détaillants

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/10/3/3
    On doit tenir compte de ce qui suit lors de l'analyse de la ventilation des prix : Prix de revient S'assurer que le soumissionnaire fournit les renseignements nécessaires pour étayer le prix du bien ou du service indiqué par le mandant et que toutes les ...

  • GCPage Données ouvertesTélécharger les données relatives aux OCAMA

    http://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/telecharger-les-donnees-relatives-aux-ocama
    Introduction Les Offres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement (OCAMA) sont des données ouvertes sur les offres à commandes et les arrangements en matière d’approvisionnement qui sont actuellement en vigueur et détenus par des ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Préparation des documents d'approbation de la modification de contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/6/3
    1. Modifications nécessitant une approbation à un niveau équivalent ou inférieur à celui de directeur général et de directeur général régional Le formulaire de Demande de modification de contrat (DMC) peut être utilisé. Si une évaluation des risques liés ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAperçu de l'attribution de contrats et l'émission d'offres à commandes et d'arrangements en matière d'approvisionnement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/7/1
    Le présent chapitre décrit le processus d'attribution d'un contrat à un soumissionnaire retenu, ainsi que le processus d'autorisation du recours à une offre à commandes (OC) ou à un arrangement en matière d'approvisionnement (AMA) établi avec un offrant ...

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