Recherche

Attention! AchatsCanada est la nouvelle source officielle des avis d’appel d’offres et d’adjudication pour le gouvernement du Canada. Cela signifie que vous pouvez maintenant rechercher et soumissionner sur les appels d'offres affichés sur AchatsCanada.

Fournisseurs inscrivez-vous aujourd’hui!

Inscrivez-vous maintenant pour vous assurer de faire la transition vers le nouveau service d'approvisionnement du gouvernement du Canada. Découvrez comment commencer.

Nouveau! La lettre des contrats octroyés a été redirigée à un nouvel emplacement sur le site web d’AchatsCanada.

Filtrez vos résultats

Données sur l'approvisionnement

Biens et services

United Nations Standard Products and Services Code

Emplacement

Ministère

Nom normalisé du fournisseur

Politique et soutien

Résultats de la recherche

Recevez des avis pour ce résultat de recherche :   Avis par courriel    flux RSS    flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires

Affichage des items 1231 à 1240 de 6528 pour CL.

En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.

  • GCItem du Guide CCUAInstructions d'expédition- destination et calendrier de livraison inconnus

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D6009C/2
    L'entrepreneur doit expédier les biens en DDP- rendu droits acquittés (... lieu de destination convenu). À moins d'indication contraire, la livraison doit se faire par le moyen le plus économique. Les frais d'expédition doivent être indiqués séparément ...

  • GCItem du Guide CCUAPublications : Spécifications et normes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4058C/2
    L'entrepreneur doit fournir les publications conformément aux spécifications et aux normes suivantes : Présentation : La dernière édition de C-01-100-100/AG-005, Norme Acceptation de publications provenant du commerce et de gouvernements étrangers comme ...

  • GCItem du Guide CCUAPublications techniques- manuels- soumission

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4057T/3
    Les soumissionnaires doivent fournir dans leur soumission : la liste recommandée des publications pour approbation par le responsable technique; un prix pour chaque ou toutes les publications en fonction des : options 1 à 3 ci-dessous pour les ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 1: Dispositions générales – Services de construction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2810D/16
    CG1.1 Interprétation CG1.1.1 En-têtes et références CG1.1.2 Terminologie CG1.1.3 Application de certaines dispositions CG1.1.4 Achèvement substantiel CG1.1.5 Achèvement CG1.2 Documents contractuels CG1.2.1 Généralités CG1.2.2 Ordre de priorité CG1.2.3 ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsVérification et attestation des prix des fournisseurs étrangers

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/9/56
    La Canada dispose de plusieurs ententes avec des gouvernements alliés de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN) pour réaliser des attestations des prix offerts par des entrepreneurs ou des sous-traitants dans le cadre de contrats non ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesServices d’attestation et de vérification des prix fournis par des gouvernements étrangers

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-126
    But Le but de l'avis relatif aux politiques (AP) 126 est d'aviser les agents de négociation des contrats du Programme des approvisionnements de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) de la capacité de demander des services d ...

  • GCItem du Guide CCUAPublications techniques- manuels- contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4057C/2
    L'entrepreneur doit fournir et étiqueter clairement toutes les publications techniques nécessaires à la description, au fonctionnement, à l'installation, à l'entretien et à la réparation des articles livrables complets, comme suit : Publications bilingues ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 3- Exécution et contrôle des travaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2830D/6
    CG3.1 Calendrier d'avancement CG3.2 Erreurs et omissions CG3.3 Sécurité sur le chantier CG3.4 Exécution des travaux CG3.5 Matériaux CG3.6 Sous-traitance CG3.7 Construction par d'autres entrepreneurs ou travailleurs CG3.8 Main-d'œuvre CG3.9 Taux de ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 9- Indemnisation et assurance

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1650D/8
    CG9.1 Indemnisation CG9.2 Exigences en matière d'assurance R1650D CG9.1 (2011-05-16) Indemnisation L'expert-conseil tient le Canada, ses employés et ses agents, indemnes et à couvert des pertes liées aux erreurs, omissions ou aux actes de négligence de l ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 9- Indemnisation et assurance

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1250D/8
    CG9.1 Indemnisation CG9.2 Exigences en matière d'assurance R1250D CG9.1 (2003-05-30) Indemnisation L'expert-conseil tient le Canada, ses employés et ses agents, indemnes et à couvert des pertes liées aux erreurs, omissions ou aux actes de négligence de l ...

Pages des résultats pour Recherche

Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.

Date de modification :
Rétroaction sur ce site Web