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  • GCItem du Guide CCUAAchat ou location de matériel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-1/7
    9601-1 00 (2005-06-10) Achat ou location de matériel Remarques: Utiliser en conjonction avec les conditions générales 9601 pour l'achat ou la location de matériel. Si un logiciel doit être livré dans le cadre du contrat, y compris tout logiciel nécessaire ...

  • GCItem du Guide CCUAServices d'élaboration ou de modification de logiciels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-2/3
    9601-2 00 (2004-12-10) Services d'élaboration ou de modification de logiciels Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation Partie I- Élaboration de la conception détaillée 02 Champ d'application de la partie I 03 Spécifications ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix- établissement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0402D/1
    1. Épreuve hydrostatique, emballage, préparation en vue de l'hiver et rechargement: prix unitaires fermes, taxe de vente comprise, pour chaque opération et pour chaque article indiqué dans l'annexe_____. 2. Réparation, révision, modification et ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix- établissement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0405D/1
    Les prix ne doivent être soumis que pour les articles en regard desquels une quantité est déterminée dans la colonne "G", ramassage et livraison_____. Ne pas établir de prix d'après le poids. ...

  • GCItem du Guide CCUAFiches de renseignements concernant l'établissement des prix

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0430T/1
    En plus de remplir dûment sa soumission, le soumissionnaire doit y joindre une (1) copie des fiches de renseignements concernant l'établissement des prix. Un prix unitaire, qui correspond au coût total de la main d'oeuvre, des frais généraux, du matériel ...

  • GCItem du Guide CCUAVisites et conférence des soumissionaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9020T/1
    Des arrangements ont été pris afin de visiter les lieux de travail du Consignataire qui sera suivi d'une conférence des soumissionnaires tenue par des représentants des Consignataires et d'Approvisionnements et Services Canada afin de revoir les besoins de ...

  • GCItem du Guide CCUASeule soumission reçue- support des prix

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0009T/4
    1. Si votre soumission est la seule reçue, vous devez, en vertu des Règlements sur les marchés de l'État, présenter avec votre proposition un document de soutien des prix contenant au moins l'un des renseignements suivants: a) la liste de prix la plus ...

  • GCItem du Guide CCUABlanchissage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6812D/2
    EXIGENCE: En ce qui concerne le blanchissage d'articles conformément à l'annexe «A», au fur et à mesure des besoins. 1. Les prix devront englober: a) le ramassage et la livraison des vêtements; b) les réparations mineures devant être effectuées, par ...

  • GCItem du Guide CCUAVêtement/Serviette-Location/blanchissage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6813D/1
    EXIGENCE: EN CE QUI CONCERNE LA LOCATION ET LE BLANCHISSAGE DE VÊTEMENTS ET DE SERVIETTES ÉNUMÉRÉS À LA LISTE DES BESOINS. Les clients fourniront à l'entrepreneur une liste des noms de personnes ayant besoin de vêtements, ainsi que la quantité de ...

  • GCItem du Guide CCUAOutillage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7007D/3
    Outillage 1. L'outillage décrit aux présentes sera nécessaire à l'exécution du contrat. 2. Le coût de la réparation de l'outillage endommagé à cause d'un mauvais maniement sera imputé à l'entrepreneur. L'affûtage ou de légères encoches ne constitueront ...

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