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  • GCItem du Guide CCUAAOQ à destination- non tech. (CAQ B)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5530D/2
    L'entrepreneur doit effectuer ou faire effectuer tous les essais et les inspections nécessaires afin de confirmer que le matériel ou les services fournis sont conformes aux exigences contractuelles. Ce matériel est sujet à vérification par le ministère de ...

  • GCItem du Guide CCUAAOQ à destination- Tech. (CAQ A)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5531D/2
    L'entrepreneur doit effectuer ou faire effectuer tous les essais et les inspections nécessaires afin de confirmer que le matériel ou les services fournis sont conformes aux dessins, aux spécifications et aux exigences contractuelles, ce qui comprend toute ...

  • GCItem du Guide CCUAAQAP-110 Conception/dév./prod.(CAQ H)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5532D/4
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences suivantes: AQAP-110 Exigences de l'OTAN en matière d'assurance de la qualité pour la conception, le développement et la production, publiée par l ...

  • GCItem du Guide CCUAAQAP-130 Contrôle (CAQ G)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5533D/4
    Pour l'exécution des travaux décrits dans le présent document, l'entrepreneur doit satisfaire aux exigences suivantes: AQAP-130, Exigences de l'OTAN en matière d'assurance de la qualité pour le contrôle, publiée par l'OTAN, édition en vigueur à la date de ...

  • GCItem du Guide CCUAInspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5309D/1
    Les articles livrés feront l'objet d'une inspection et d'une acceptation par le destinataire à destination. Les cylindres devront être conformes à la norme de la National Fire Protection Association (NFPA). ...

  • GCItem du Guide CCUAMarquage- instruments à cadran

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D2009D/1
    Les indications mineures des instruments à cadran doivent être rendues fluorescentes au moyen du produit homologué MIL-L-25142, et les aiguilles et indications principales doivent être rendues luminescentes au moyen d'un produit conforme aux prescriptions ...

  • GCItem du Guide CCUAEmballage d'expédition

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3001D/1
    Les articles doivent être emballés de façon à ce que les tarifs ou frais de transport les plus avantageux puissent s'appliquer selon le mode de transport choisi ou autorisé. Utiliser la clause suivante quand l'emballage d'expédition, spécifié dans la ...

  • GCItem du Guide CCUAProduits dangereux, transport des

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D3002C/1
    Les articles devront être emballés de manière à ce que s'appliquent les taux ou frais de transport les moins élevés par le mode de transport autorisé par le Ministre, conformément aux lois, arrêtés et règlements applicables. Les articles devront être ...

  • GCItem du Guide CCUAApprovisionnements- prix ferme

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1026A/14
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Cession de contrats et sous-traités 04 Exécution de l'ouvrage 05 Devis, dessins, etc. 06 Inspection 07 Acceptation et titre de propriété 08 Garantie 09 ...

  • GCItem du Guide CCUAVérification

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C9004C/1
    L'Entrepeneur déclare et garantit que la quantité de travail à faire en régime de sous-traitance indiquée dans sa proposition, en date du_____, est exacte et complète. L'Entrepreneur reconnaît que le Ministre s'est fié à cette déclaration et à cette ...

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